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Responsabilité civile et pénale du handicapé in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°01/01/1998 (1/2/1998)

Public ISBD [article]  inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°01/01/1998 (1/2/1998) . - pp. 181-191 Titre : Responsabilité civile et pénale du handicapé Type de document : texte imprimé Année de publication : 1998 Article en page(s) : pp. 181-191 Langues : Français (fre) Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Corps et effectifs de l'éducation:Personnel de l'éducation:Enseignant:Éducateur spécialisé ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : ACCIDENT DU TRAVAIL  RESPONSABILITE  RESPONSABILITE PENALE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27245 [article] Responsabilité civile et pénale du handicapé [texte imprimé] . - 1998 . - pp. 181-191. Langues : Français (fre) in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°01/01/1998 (1/2/1998) . - pp. 181-191 Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Corps et effectifs de l'éducation:Personnel de l'éducation:Enseignant:Éducateur spécialisé ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : ACCIDENT DU TRAVAIL  RESPONSABILITE  RESPONSABILITE PENALE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27245

La responsabilité des professionnels de la petite enfance / Lydie GOUTTEFARDE ; Véronique LOGEAIS in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT, 234 (juin 2016)

Public ISBD [article]  inMétiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT > 234 (juin 2016) . - pp. 12-26 Titre : La responsabilité des professionnels de la petite enfance Auteurs : Lydie GOUTTEFARDE, Auteur ; Véronique LOGEAIS, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 12-26 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Assurance ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services. ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Pharmacologie:Médicament Mots-clés : RESPONSABILITE  JEUNE ENFANT  ACCUEIL  PROFESSIONNEL DE L'ENFANCE  RESPONSABILITE JURIDIQUE  RESPONSABILITE PENALE  INFRACTION  ASSISTANT MATERNEL  PROCES  DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT  ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT  SIESTE Résumé : Sommaire : Un accueil responsable du jeune enfant (Avant propos)La responsabilité dans le secteur de la petite enfanceLes différents types de responsabilité en matière d'accueil de jeunes enfantsResponsabilité civile et assurances de l'assitante maternelleLa responsabilité juridique des dirigeants : étude d'une décision de jurisprudenceLe sens de la responsabilité dans l'accueil de la petite enfance, au quotidien Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161517 [article] La responsabilité des professionnels de la petite enfance [] / Lydie GOUTTEFARDE, Auteur ; Véronique LOGEAIS, Auteur . - 2016 . - pp. 12-26. in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT > 234 (juin 2016) . - pp. 12-26 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Assurance ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services. ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Pharmacologie:Médicament Mots-clés : RESPONSABILITE  JEUNE ENFANT  ACCUEIL  PROFESSIONNEL DE L'ENFANCE  RESPONSABILITE JURIDIQUE  RESPONSABILITE PENALE  INFRACTION  ASSISTANT MATERNEL  PROCES  DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT  ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT  SIESTE Résumé : Sommaire : Un accueil responsable du jeune enfant (Avant propos)La responsabilité dans le secteur de la petite enfanceLes différents types de responsabilité en matière d'accueil de jeunes enfantsResponsabilité civile et assurances de l'assitante maternelleLa responsabilité juridique des dirigeants : étude d'une décision de jurisprudenceLe sens de la responsabilité dans l'accueil de la petite enfance, au quotidien Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161517

L'A.E.M.O. / JEAN LAVOUE in Sauvegarde de l'enfance / ITS, N.1 (1996)

Public ISBD [article]  inSauvegarde de l'enfance / ITS > N.1 (1996) . - PP.50-55 Titre : L'A.E.M.O. : UNE ETHIQUE DE LA RESPONSABILITE Auteurs : JEAN LAVOUE, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : PP.50-55 Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social Mots-clés : AEMO  RESPONSABILITE  MESURE EDUCATIVE  SERVICE SOCIAL SPECIALISE  RESPONSABILITE INSTITUTIONNELLE  RESPONSABILITE PERSONNELLE  RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126317 [article] L'A.E.M.O. : UNE ETHIQUE DE LA RESPONSABILITE [] / JEAN LAVOUE, Auteur . - 1996 . - PP.50-55. in Sauvegarde de l'enfance / ITS > N.1 (1996) . - PP.50-55 Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social Mots-clés : AEMO  RESPONSABILITE  MESURE EDUCATIVE  SERVICE SOCIAL SPECIALISE  RESPONSABILITE INSTITUTIONNELLE  RESPONSABILITE PERSONNELLE  RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126317

La responsabilité / Pierre-Brice Lebrun in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info, 99 (septembre 2015)  

Public ISBD [article]  inEmpan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info > 99 (septembre 2015) . - pp. 105-109, résumé Titre : La responsabilité Type de document : document électronique Auteurs : Pierre-Brice Lebrun (1965-....) , Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 105-109, résumé Note générale : n° 99, septembre 2015 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : RESPONSABILITE  RESPONSABILITE PENALE  LIBERTE  REPARATION Résumé : Chacun est, dès sa naissance, responsable de ce qu'il fait et de ce qu'il ne fait pas, dans sa vie privée et dans sa vie professionnelle : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Elle est toujours personnelle : plus on monte dans l'échelle hiérarchique, moins on est responsable. Elle peut être civile, pénale ou disciplinaire quand elle est juridique. Elle peut être éthique, pédagogique, éducative ou déontologique quand elle est morale : elle relève alors plutôt de la philosophie et des valeurs propres à chacun. [Présentation de l'éditeur] Note de contenu : pp. 105-109, résumé En ligne : https://www.cairn.info/revue-empan-2015-3-page-105.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=141060 [article] La responsabilité [document électronique] / Pierre-Brice Lebrun (1965-....) , Auteur . - 2015 . - pp. 105-109, résumé. n° 99, septembre 2015 in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info > 99 (septembre 2015) . - pp. 105-109, résumé Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : RESPONSABILITE  RESPONSABILITE PENALE  LIBERTE  REPARATION Résumé : Chacun est, dès sa naissance, responsable de ce qu'il fait et de ce qu'il ne fait pas, dans sa vie privée et dans sa vie professionnelle : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Elle est toujours personnelle : plus on monte dans l'échelle hiérarchique, moins on est responsable. Elle peut être civile, pénale ou disciplinaire quand elle est juridique. Elle peut être éthique, pédagogique, éducative ou déontologique quand elle est morale : elle relève alors plutôt de la philosophie et des valeurs propres à chacun. [Présentation de l'éditeur] Note de contenu : pp. 105-109, résumé En ligne : https://www.cairn.info/revue-empan-2015-3-page-105.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=141060

LA RESPONSABILITE DES FAMILLES / François Ewald ; Numa Murard ; Pierre Grelley in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social, N.73/74 (1999)

Public ISBD [article]  inInformations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social > N.73/74 (1999) . - PP.4-201,BIBLIOGR.,NOTES Titre : LA RESPONSABILITE DES FAMILLES Auteurs : François Ewald (1946-...), Auteur ; Numa Murard , Auteur ; Pierre Grelley, Auteur Année de publication : 1999 Article en page(s) : PP.4-201,BIBLIOGR.,NOTES Note générale : N.73/74, 1999 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Libéralisme ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:État ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.05 Sciences sociales:Ethnologie ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Délinquance ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Enseignement et formation:Formation Systematic educative process by which one learns new skills. ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Etablissements d'enseignement:École ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Éducation non formelle:Éducation familiale Education within and by the family. ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Culture ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Philosophie et éthique:Philosophie:Idéologie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences naturelles:Anthropologie Mots-clés : RESPONSABILITE  MINEUR  POLITIQUE FAMILIALE  FAMILLE RECOMPOSEE  ANGLETERRE  PARENTALITE  MODELE FAMILIAL  DELEGATION  RELATION ENFANT-PARENTS  ALLOCATION FAMILIALE  ENFANCE EN DANGER  AEMO  CARENCE FAMILIALE  AUTORITE PARENTALE  RESPONSABILITE PENALE  ENFANT IMMIGRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=104027 [article] LA RESPONSABILITE DES FAMILLES [] / François Ewald (1946-...), Auteur ; Numa Murard , Auteur ; Pierre Grelley, Auteur . - 1999 . - PP.4-201,BIBLIOGR.,NOTES. N.73/74, 1999 in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social > N.73/74 (1999) . - PP.4-201,BIBLIOGR.,NOTES Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Libéralisme ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:État ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.05 Sciences sociales:Ethnologie ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Délinquance ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Enseignement et formation:Formation Systematic educative process by which one learns new skills. ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Etablissements d'enseignement:École ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Éducation non formelle:Éducation familiale Education within and by the family. ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Culture ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Philosophie et éthique:Philosophie:Idéologie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences naturelles:Anthropologie Mots-clés : RESPONSABILITE  MINEUR  POLITIQUE FAMILIALE  FAMILLE RECOMPOSEE  ANGLETERRE  PARENTALITE  MODELE FAMILIAL  DELEGATION  RELATION ENFANT-PARENTS  ALLOCATION FAMILIALE  ENFANCE EN DANGER  AEMO  CARENCE FAMILIALE  AUTORITE PARENTALE  RESPONSABILITE PENALE  ENFANT IMMIGRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=104027

LE SALARIE FACE AUX RESPONSABILITES CIVILES, ADMINISTRATIVES, PENALES ET DISCIPLINAIRES / Etienne Bataille in ASH Domicile / ITS et IRFSS, N. 24 (JUILLET-AOUT 2011)

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SECRET, ETHIQUE, DEONTOLOGIE ET RESPONSABILITE DU PROFESSIONNEL / Marie Geneviève MOUNIER in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.220 (MARS 2006)

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LES SPECIFICITES DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE EN SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.223-224 (DECEMBRE 2006)

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Le risque responsabilité civile du gynécologue obstétricien : problèmes et solutions,Un centre hospitalier commet-il une faute en ne décelant pas au cours d'une grossesse une anomalie génétique rare ? / BICHOT Jacques;DELIANCOURT Samuel in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.96-103 et 125-134 (27/02/2007)

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La responsabilité : entre philosophie, éthique et droit in Vie sociale / Cairn.info et CS, n° 3 (juillet-septembre 2009)

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Droits des personnes accompagnées / Jacques Papay in Vie sociale / Cairn.info et CS, 13 (janvier-mars 2016)  

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LA FAMILLE / Barbara WALTER in Sauvegarde de l'enfance / ITS, N.2 (1999)

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La formation des salariés et ses évolutions / Benoît RAVELEAU in Education permanente / SCD et Cairn, 187 (juin 2011 (2011-2))

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Responsabilité collective et responsabilité individuelle en matière de santé / R. CELIS in Ethique & Santé / EM Premium, 3 (septembre 2004)

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Responsabilité et dangerosité à l'aune des neurosciences / Christian Byk in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2010)

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Responsabilité des établissement : assistance éducative et garde des mineurs / CALLOCH Pierre in Le Média social, TSA n°899 8 novembre 2002 p. 18-19 (13/11/2002)

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Responsabilité de l’établissement chargé de la sélection du donneur / Nadir OUCHIA in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 17 - N°4 (Décembre 2017)

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Responsabilité de l’établissement pour la disparition des biens des patients / Khady BADIANE-DEVERS in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 14 - N°4 (Décembre 2014)

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Responsabilité de l’État pour la mort soudaine d’un détenu / Hafiz CHEMS-EDDINE in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 16 - N°3 (Septembre 2016)

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Responsabilité et formation / Pierre-Yves Verkindt in Education permanente / SCD et Cairn, 187 (juin 2011 (2011-2))

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