
Résultat de la recherche
16 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'statut association' 




Changement de président : les statuts, rien que les statuts / Adeline Beaumunier in Associations Mode d’Emploi, AME, 154 ([01/12/2013])
[article]
Titre : Changement de président : les statuts, rien que les statuts Type de document : texte imprimé Auteurs : Adeline Beaumunier, Auteur ; Cécile Chassefeire, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 10-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut association acteur du sport Résumé : Formalités à observer en cas de changement de président : modifications obligatoires et modifications conseillées. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167664
in Associations Mode d’Emploi, AME > 154 [01/12/2013] . - 10-11[article] Changement de président : les statuts, rien que les statuts [texte imprimé] / Adeline Beaumunier, Auteur ; Cécile Chassefeire, Auteur . - 2013 . - 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 154 [01/12/2013] . - 10-11
Mots-clés : statut association acteur du sport Résumé : Formalités à observer en cas de changement de président : modifications obligatoires et modifications conseillées. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167664 Réviser et adapter ses statuts / Henri Busnel in Associations Mode d’Emploi, AME, 152 ([01/10/2013])
![]()
[article]
Titre : Réviser et adapter ses statuts Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Busnel, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 10-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut association fonctionnement acteur du sport organisation du sport Résumé : Évolutions et modifications des statuts. Adaptation à la politique sportive fédérale et nationale. Choix entre statuts ou règlement intérieur. En ligne : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167658
in Associations Mode d’Emploi, AME > 152 [01/10/2013] . - 10-11[article] Réviser et adapter ses statuts [texte imprimé] / Henri Busnel, Auteur . - 2013 . - 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 152 [01/10/2013] . - 10-11
Mots-clés : statut association fonctionnement acteur du sport organisation du sport Résumé : Évolutions et modifications des statuts. Adaptation à la politique sportive fédérale et nationale. Choix entre statuts ou règlement intérieur. En ligne : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167658 Associations inactives : faut-il dissoudre ou mettre en sommeil ? / Eliane Dervin in Associations Mode d’Emploi, AME, 145 (janvier 2013)
[article]
Titre : Associations inactives : faut-il dissoudre ou mettre en sommeil ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Eliane Dervin, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp. 10-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : fonctionnement gestion financière statut association CTE ADMINISTRATIF VIE ASSOCIATIVE Résumé : Comparaison entre dissolution et mise en sommeil : rappel des points importants. Note de contenu : Tableau Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167625
in Associations Mode d’Emploi, AME > 145 (janvier 2013) . - pp. 10-11[article] Associations inactives : faut-il dissoudre ou mettre en sommeil ? [texte imprimé] / Eliane Dervin, Auteur . - 2013 . - pp. 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 145 (janvier 2013) . - pp. 10-11
Mots-clés : fonctionnement gestion financière statut association CTE ADMINISTRATIF VIE ASSOCIATIVE Résumé : Comparaison entre dissolution et mise en sommeil : rappel des points importants. Note de contenu : Tableau Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167625 Comment fusionner des associations entre elles ? / Véronique MARTIN in Associations Mode d’Emploi, AME, 158 ([01/04/2014])
[article]
Titre : Comment fusionner des associations entre elles ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique MARTIN, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : 12-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : fonctionnement statut association gestion financière Résumé : Les différentes étapes et les différentes formes de rapprochement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167684
in Associations Mode d’Emploi, AME > 158 [01/04/2014] . - 12-13[article] Comment fusionner des associations entre elles ? [texte imprimé] / Véronique MARTIN, Auteur . - 2014 . - 12-13.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 158 [01/04/2014] . - 12-13
Mots-clés : fonctionnement statut association gestion financière Résumé : Les différentes étapes et les différentes formes de rapprochement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167684 Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué / Colas AMBLARD in Associations Mode d’Emploi, AME, 147 ([01/03/2013])
[article]
Titre : Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué Type de document : texte imprimé Auteurs : Colas AMBLARD, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi Mots-clés : statut association juridiction financière management Résumé : Conséquences juridiques et fiscales. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167628
in Associations Mode d’Emploi, AME > 147 [01/03/2013] . - p 10-11[article] Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué [texte imprimé] / Colas AMBLARD, Auteur . - 2013 . - p 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 147 [01/03/2013] . - p 10-11
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi Mots-clés : statut association juridiction financière management Résumé : Conséquences juridiques et fiscales. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167628 Gouvernance, quelle place pour les salariés ? / Alain Détolle in Associations Mode d’Emploi, AME, 146 ([01/02/2013])
PermalinkL'accès aux documents comptables par les adhérents / Adeline Beaumunier in Associations Mode d’Emploi, AME, 157 ([01/03/2014])
PermalinkAdhérents, quels sont vos droits ? / Adeline Beaumunier in Associations Mode d’Emploi, AME, 147 ([01/03/2013])
PermalinkAnticiper une visite de l'inspection du travail / Marie-Pierre Bérut in Associations Mode d’Emploi, AME, 157 ([01/03/2014])
PermalinkBénévolat et salariat : une frontière délicate (Dossier : un fauteuil pour deux) / Leborgne-Ingelaere, Céline in Juris associations, n° 499 (15 mai 2014)
PermalinkCertification : le rôle du commissaire aux comptes / Gérard Lejeune in Associations Mode d’Emploi, AME, 145 (janvier 2013)
PermalinkPermalinkComment fixer le montant de sa cotisation ? / Marc Genève in Associations Mode d’Emploi, AME, 161 ([01/08/2014])
PermalinkLa cotisation : facultative mais encadrée / Seye Fatou in Associations Mode d’Emploi, AME, 148 ([01/04/2013])
PermalinkQue doit contenir le dossier d'accueil du nouvel adhérent ? / Nicolas Quillien in Associations Mode d’Emploi, AME, 161 ([01/08/2014])
PermalinkReconnaissance d'utilité publique : une affaire d'état / Adeline Beaumunier in Associations Mode d’Emploi, AME, 161 ([01/08/2014])
Permalink