Titre :	Vacances et loisirs des jeunes : guide de la responsabilité
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Jean-Pierre Vial, Auteur
Editeur :	Juris-Service, 2003
Année de publication :	2003
Collection :	Guides pratiques de Juris associations
Importance :	189 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-910992-37-8
Catégories :	L DROIT
Mots-clés :	ORGANISATION  LEGISLATION  RESPONSABILITE  JUSTICE  INFRACTION  VACANCES  LOISIR  JEUNE  PERSONNEL  ANIMATION  CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS  DROIT  LOISIRS
Index. décimale :	L-15 Enfant - Loisirs
Résumé :	Synthèse concernant l'étendue et les limites de la responsabilité civile et pénale des personnes en charge de l'organisation des loisirs et des vacances des jeunes (associations, comités d'entreprises, communes). Contient la jurisprudence, des cas pratiques et une étude de la loi du 10 juillet 2000 relative aux délits d'imprudence.
Note de contenu :	4e de couv. : "Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la ""judiciarisation"" des rapports sociaux. Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs. Le présente guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point précis des comportements fautifs qui sanctionnent les tribunaux. Proche des réalités du terrain, l'auteur propose également une série de cas pratiques permettant aux organisateurs et à leurs personnels d'encadrement de mieux discerner les conditions et l'étendue de leur responsabilité. Enfin, chaque partie de l'ouvrage est suivie d'un résumé à l'intention du lecteur pressé ou souhaitant avoir une vue synthétique du sujet en préliminaire à une étude plus approfondie."
Permalink :	https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9779

Vacances et loisirs des jeunes : guide de la responsabilité [texte imprimé] / Jean-Pierre Vial, Auteur . - [S.l.] : Juris-Service, 2003, 2003 . - 189 p.. - (Guides pratiques de Juris associations) .
ISBN : 978-2-910992-37-8

Catégories :	L DROIT
Mots-clés :	ORGANISATION  LEGISLATION  RESPONSABILITE  JUSTICE  INFRACTION  VACANCES  LOISIR  JEUNE  PERSONNEL  ANIMATION  CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS  DROIT  LOISIRS
Index. décimale :	L-15 Enfant - Loisirs
Résumé :	Synthèse concernant l'étendue et les limites de la responsabilité civile et pénale des personnes en charge de l'organisation des loisirs et des vacances des jeunes (associations, comités d'entreprises, communes). Contient la jurisprudence, des cas pratiques et une étude de la loi du 10 juillet 2000 relative aux délits d'imprudence.
Note de contenu :	4e de couv. : "Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies sous l'effet de la ""judiciarisation"" des rapports sociaux. Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs. Le présente guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point précis des comportements fautifs qui sanctionnent les tribunaux. Proche des réalités du terrain, l'auteur propose également une série de cas pratiques permettant aux organisateurs et à leurs personnels d'encadrement de mieux discerner les conditions et l'étendue de leur responsabilité. Enfin, chaque partie de l'ouvrage est suivie d'un résumé à l'intention du lecteur pressé ou souhaitant avoir une vue synthétique du sujet en préliminaire à une étude plus approfondie."
Permalink :	https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9779