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Titre : Le bien-être et le droit / SCD et OpenEdition Type de document : document électronique Auteurs : Marta Torre-Schaub (1966-...) , Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (Paris), Collectivité éditrice ; Maryse Deguergue (1956-....), Préfacier, etc. ; Michel Borgetto (1952-...)
, Collaborateur ; Daniel Borrillo (1961-...), Collaborateur ; Maxence Christelle (1984-....), Collaborateur ; Sonia Desmoulin-Canselier, Collaborateur ; Anne Laude (1961-...), Collaborateur ; Christine Pauti (1971-....), Collaborateur ; Jean-Emmanuel Ray, Collaborateur ; Pascale Steichen (19..-....), Collaborateur
Editeur : Paris : Éditions de la Sorbonne Année de publication : 2016 Collection : De Republica, ISSN 1623-0450 num. 12 Importance : 152 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85944-962-9 Prix : 18 € Note générale : "Publié avec le concours de la Commission de la recherche de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et du Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (CERAP)" Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit -- Philosophie Bien-être -- Qualité de la vie Résumé : Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu’il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple objectif programmatique s’apparentant à la qualité de la vie, prise en considération marginalement par le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme. Le bien-être mérite donc d’être défini par rapport à des expressions voisines et d’être consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l’environnement principalement), le bien-être est perçu aujourd’hui comme un critère de cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans les sociétés occidentales. C’est aussi un indicateur de la réussite ou de l’échec de certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l’éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire d’interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la protection des droits fondamentaux. Note de contenu : Sommaire :
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuelle / Maxence Christelle
1ere partie, Bien-être et cadre de vie
Le bien-être au travail / Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au coeur du droit à un environnement sain : l'apport de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme / Pascale Steichen
Bien-être de l'homme et bien-être de l'environnement : un jeu de miroir ? / Marta Torre-Schaub
2e partie, Bien-être et vulnérabilités
Le bien-être et le malade / Anne Laude
Le bien-être et les personnes âgées / Michel Borgetto
Le bien-être des étrangers dans une société d'accueil / Christine Pauti
Bien-être et sexualité des personnes vulnérables / Daniel Borrillo
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités / Sonia Desmoulin-Canselier
Table des matières
Marta Torre-Schaub
Présentation
Maryse Deguergue
Préface
L’appréhension du bien-être par le droit
Le droit, composante essentielle du bien-être
Les paradoxes du bien-être en droit
Maxence Christelle
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuelle
Recherche et caractérisation du concept de bien-être à partir de la littérature économique
Détermination du bien-être à partir d’un ensemble de critères choisis dans la littérature économique
Bien-être objectif et bien-être subjectif dans la pensée économique
Le bien-être : quel sens ?
Bien-être, être-bien et bonheur
Les difficultés posées par le concept de bien-être
Première partie. Bien-être et cadre de vie
Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au travail
« Le travail c’est la santé » ?
Comment assurer ce bien-être au travail ?
Pascale Steichen
Le bien-être au cœur du droit à un environnement sain
L’apport de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme
La promotion du droit au bien-être à travers le droit à un environnement sain
La jouissance paisible du domicile, préalable indispensable au droit au bien-être
La protection de la vie privée, extension progressive du droit au bien-être
Le droit de savoir comme composante manifeste du droit au bien-être
Du bien-être de l’individu au bien-être des populations
La portée du droit au bien-être à travers le droit à un environnement sain
L’extension de la qualité à agir des victimes d’abus environnementaux
Bien-être individuel versus bien-être économique
Marta Torre-Schaub
Bien-être de l’homme et bien-être de l’environnement : un jeu de miroirs ?
Le lien entre le bien-être de l’homme et le bien-être de l’environnement
La reconnaissance d’un lien de dépendance
Le reflet de l’interconnectivité dans les textes
Évolution de la notion de bien-être à travers le lien entre l’homme et l’environnement
Les différentes acceptions du bien-être
Les nouveaux paradigmes du bien-être : justice, équité et responsabilité
L’apport du droit au bien-être
Seconde partie. Bien-être et vulnérabilités
Anne Laude
Le bien-être et le malade
Les éléments du bien-être du malade
La mesure du bien-être du malade
Michel Borgetto
Le bien-être et les personnes âgées
La protection du bien-être de la personne âgée
Les mesures visant à prévenir les atteintes au bien-être
Les mesures s’efforçant de garantir le bien-être
Les mesures se proposant de prévenir la maltraitance
Les mesures visant à sanctionner les atteintes au bien-être
Les mesures tendant à faire cesser les atteintes au bien-être
Les mesures visant à réprimer la maltraitance
La promotion du bien-être de la personne âgée
Les droits et dispositifs permettant la promotion du bien-être
Les droits
Les dispositifs
Les actions et orientations favorisant la promotion du bien-être
La mise en œuvre d’accompagnements individualisés
L’amélioration de la qualité de vie
L’amélioration du cadre de vie
Christine Pauti
Le bien-être des étrangers dans une société d’accueil
Le bien-être minimal de l’étranger, à la merci du droit
La prise en compte du bien-être de l’étranger
Le bien-être de l’étranger lors de son accueil en France : le contrat d’accueil et d’intégration, futur « contrat d’intégration républicaine »
Les droits reconnus à l’étranger résident favorisant son bien-être
Les limites du bien-être de l’étranger
La contradiction entre le statut de l’étranger et l’état de bien-être
Les limites posées aux droits reconnus
Des catégories d’étrangers « privilégiées » face au bien-être ?
Le bien-être de l’enfant étranger
Une fragilité protégée
Les limites du bien-être de l’enfant étranger
Le bien-être du demandeur d’asile et du réfugié
L’attention portée au bien-être du demandeur d’asile et du réfugié
Les limites du bien-être
Le bien-être de l’étranger malade
Le droit au séjour et les soins de santé de l’étranger malade en France
Les limites du bien-être de l’étranger malade : un « minimum humanitaire »
Daniel Borrillo
Bien-être et sexualité des personnes vulnérables
La sexualité en prison
La sexualité des personnes en situation de handicap
La sexualité des handicapés mentaux
L’assistance sexuelle pour les personnes en situation de handicap physique
Sonia Desmoulin-Canselier
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités
Ce que recouvre le concept de « bien-être animal »
Des définitions multiples, des significations ambiguës
La consistance positive
Portée et fonctionnement de l’objectif de « bien-être animal »
Un objectif sans compétence autonome, un principe non prioritaire
Un liant qui réinscrit les activités et les aspirations humaines dans un ensemble plus complexe
Index
Les auteurs
Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://proxy.scd.univ-tours.fr/login?url=https://books.openedition.org/psorbonn [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=285965 Le bien-être et le droit / SCD et OpenEdition [document électronique] / Marta Torre-Schaub (1966-...), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (Paris), Collectivité éditrice ; Maryse Deguergue (1956-....), Préfacier, etc. ; Michel Borgetto (1952-...)
, Collaborateur ; Daniel Borrillo (1961-...), Collaborateur ; Maxence Christelle (1984-....), Collaborateur ; Sonia Desmoulin-Canselier, Collaborateur ; Anne Laude (1961-...), Collaborateur ; Christine Pauti (1971-....), Collaborateur ; Jean-Emmanuel Ray, Collaborateur ; Pascale Steichen (19..-....), Collaborateur . - Paris : Éditions de la Sorbonne, 2016 . - 152 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (De Republica, ISSN 1623-0450; 12) .
ISBN : 978-2-85944-962-9 : 18 €
"Publié avec le concours de la Commission de la recherche de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et du Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (CERAP)"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit -- Philosophie Bien-être -- Qualité de la vie Résumé : Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu’il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple objectif programmatique s’apparentant à la qualité de la vie, prise en considération marginalement par le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme. Le bien-être mérite donc d’être défini par rapport à des expressions voisines et d’être consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l’environnement principalement), le bien-être est perçu aujourd’hui comme un critère de cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans les sociétés occidentales. C’est aussi un indicateur de la réussite ou de l’échec de certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l’éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire d’interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la protection des droits fondamentaux. Note de contenu : Sommaire :
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuelle / Maxence Christelle
1ere partie, Bien-être et cadre de vie
Le bien-être au travail / Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au coeur du droit à un environnement sain : l'apport de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme / Pascale Steichen
Bien-être de l'homme et bien-être de l'environnement : un jeu de miroir ? / Marta Torre-Schaub
2e partie, Bien-être et vulnérabilités
Le bien-être et le malade / Anne Laude
Le bien-être et les personnes âgées / Michel Borgetto
Le bien-être des étrangers dans une société d'accueil / Christine Pauti
Bien-être et sexualité des personnes vulnérables / Daniel Borrillo
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités / Sonia Desmoulin-Canselier
Table des matières
Marta Torre-Schaub
Présentation
Maryse Deguergue
Préface
L’appréhension du bien-être par le droit
Le droit, composante essentielle du bien-être
Les paradoxes du bien-être en droit
Maxence Christelle
Bien-être, être-bien et bonheur : essai de clarification conceptuelle
Recherche et caractérisation du concept de bien-être à partir de la littérature économique
Détermination du bien-être à partir d’un ensemble de critères choisis dans la littérature économique
Bien-être objectif et bien-être subjectif dans la pensée économique
Le bien-être : quel sens ?
Bien-être, être-bien et bonheur
Les difficultés posées par le concept de bien-être
Première partie. Bien-être et cadre de vie
Jean-Emmanuel Ray
Le bien-être au travail
« Le travail c’est la santé » ?
Comment assurer ce bien-être au travail ?
Pascale Steichen
Le bien-être au cœur du droit à un environnement sain
L’apport de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme
La promotion du droit au bien-être à travers le droit à un environnement sain
La jouissance paisible du domicile, préalable indispensable au droit au bien-être
La protection de la vie privée, extension progressive du droit au bien-être
Le droit de savoir comme composante manifeste du droit au bien-être
Du bien-être de l’individu au bien-être des populations
La portée du droit au bien-être à travers le droit à un environnement sain
L’extension de la qualité à agir des victimes d’abus environnementaux
Bien-être individuel versus bien-être économique
Marta Torre-Schaub
Bien-être de l’homme et bien-être de l’environnement : un jeu de miroirs ?
Le lien entre le bien-être de l’homme et le bien-être de l’environnement
La reconnaissance d’un lien de dépendance
Le reflet de l’interconnectivité dans les textes
Évolution de la notion de bien-être à travers le lien entre l’homme et l’environnement
Les différentes acceptions du bien-être
Les nouveaux paradigmes du bien-être : justice, équité et responsabilité
L’apport du droit au bien-être
Seconde partie. Bien-être et vulnérabilités
Anne Laude
Le bien-être et le malade
Les éléments du bien-être du malade
La mesure du bien-être du malade
Michel Borgetto
Le bien-être et les personnes âgées
La protection du bien-être de la personne âgée
Les mesures visant à prévenir les atteintes au bien-être
Les mesures s’efforçant de garantir le bien-être
Les mesures se proposant de prévenir la maltraitance
Les mesures visant à sanctionner les atteintes au bien-être
Les mesures tendant à faire cesser les atteintes au bien-être
Les mesures visant à réprimer la maltraitance
La promotion du bien-être de la personne âgée
Les droits et dispositifs permettant la promotion du bien-être
Les droits
Les dispositifs
Les actions et orientations favorisant la promotion du bien-être
La mise en œuvre d’accompagnements individualisés
L’amélioration de la qualité de vie
L’amélioration du cadre de vie
Christine Pauti
Le bien-être des étrangers dans une société d’accueil
Le bien-être minimal de l’étranger, à la merci du droit
La prise en compte du bien-être de l’étranger
Le bien-être de l’étranger lors de son accueil en France : le contrat d’accueil et d’intégration, futur « contrat d’intégration républicaine »
Les droits reconnus à l’étranger résident favorisant son bien-être
Les limites du bien-être de l’étranger
La contradiction entre le statut de l’étranger et l’état de bien-être
Les limites posées aux droits reconnus
Des catégories d’étrangers « privilégiées » face au bien-être ?
Le bien-être de l’enfant étranger
Une fragilité protégée
Les limites du bien-être de l’enfant étranger
Le bien-être du demandeur d’asile et du réfugié
L’attention portée au bien-être du demandeur d’asile et du réfugié
Les limites du bien-être
Le bien-être de l’étranger malade
Le droit au séjour et les soins de santé de l’étranger malade en France
Les limites du bien-être de l’étranger malade : un « minimum humanitaire »
Daniel Borrillo
Bien-être et sexualité des personnes vulnérables
La sexualité en prison
La sexualité des personnes en situation de handicap
La sexualité des handicapés mentaux
L’assistance sexuelle pour les personnes en situation de handicap physique
Sonia Desmoulin-Canselier
Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités
Ce que recouvre le concept de « bien-être animal »
Des définitions multiples, des significations ambiguës
La consistance positive
Portée et fonctionnement de l’objectif de « bien-être animal »
Un objectif sans compétence autonome, un principe non prioritaire
Un liant qui réinscrit les activités et les aspirations humaines dans un ensemble plus complexe
Index
Les auteurs
Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://proxy.scd.univ-tours.fr/login?url=https://books.openedition.org/psorbonn [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=285965 Exemplaires
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Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales : actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap / SCD et OpenEdition / Maryse Deguergue
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Titre : Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales : actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap / SCD et OpenEdition Type de document : document électronique Auteurs : Maryse Deguergue (1956-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Marta Torre-Schaub (1966-...) , Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (Paris), Organisateur de réunion, de conférence
Editeur : Paris : Éditions de la Sorbonne Année de publication : 2020 Collection : De Republica, ISSN 1623-0450 Importance : 204 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-351-0557-0 Prix : 30 € Note générale : Sommaire :
Introduction / Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub
Première partie, Inégalités et injustices environnementales face au progrès
Les inégalités environnementales: une approche par la justice
Réflexions autour d'une démocratie environnementale / Marta Torre-Schaub
Innovations technologiques et inégalités sociales et environnementales / Catherine Larrère
Les inégalités environnementales, Un cocktail des causes et des modalités de résolution encore limitées / Julie Gobert
La justice climatique au regard des sciences et technologies: nouvelles approches des inégalités environnementales ? / Agnès Michelot
Le voisinage des installations industrielles ou la construction juridique des injustices environnementales / Philippe Billet
Deuxième partie, Progrès et inégalités en santé
Les innovations scientifiques et technologiques: moyens de lutte contre les inégalités de santé, Pour un système de santé et d’assurance maladie vertueux, efficient, socialement efficace et durable en faveur des générations futures / Pierre-Henri Bréchat
Les expérimentations en santé et les choix médicaux / Jean-Marie Pontier
L’humain augmenté et le transhumanisme, générateurs d’inégalités ? / Maryse Deguergue
Inégalités et fin(s) de vie / Johanne Saison
Index thématique
Liste des auteursLangues : Français (fre) Mots-clés : Santé publique -- Innovations technologiques droit écologie humaine, inégalité sociale de santé, progrès scientifique et technique, santé publique Histoire et philosophie des sciences Histoire des science Progrès scientifique et technique -- Aspect social
Inégalités sociales de santé
Écologie humaine -- DroitRésumé : "Le progrès scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration du bien-être individuel et collectif au XXe siècle. Le présent ouvrage tend à montrer que la réalité du XXIe siècle est peut-être sensiblement différente des représentations traditionnelles de l'idée de progrès et se propose d'explorer l'une de ses faces sombres, celle des inégalités qu'il génère. Le changement climatique aujourd'hui - ou le voisinage des installations polluantes à travers les âges - et les injustices environnementales qu'ils produisent, les bulles technologiques, les déserts médicaux ou les expérimentations en santé, pouvant aller jusqu'à l'augmentation technologique des êtres humains, révèlent des inégalités qu'il est intéressant de débusquer dans les deux secteurs de l'environnement et de la santé, choisis, pour le premier en ce qu'il est présenté comme victime du progrès, pour le second en ce qu'il est reconnu comme la voie triomphale du progrès. Il est apparu aussi nécessaire de relier ces inégalités à la question sociale, que les actuels soulèvements populaires posent de manière aiguë, et qui doit être traitée par le droit. Les différents contributeurs, par un croisement des disciplines juridique, sociologique, philosophique, géographique, ont mis en lumière la gravité de certaines situations discriminatoires engendrées par le progrès. Leurs réflexions peuvent contribuer à préparer l'entrée dans l'ère de la robotique, avant que les droits des robots viennent coexister avec les droits de l'Humanité ou les concurrencer". (4ème page de couverture) Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES :
Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub
Introduction
Première partie. Inégalités et injustices environnementales face au progrès
Marta Torre-Schaub
Les inégalités environnementales : une approche par la justice
Réflexions autour d’une démocratie environnementale
I. Les paradoxes de l’inégalité dans un contexte de progrès et de développement scientifique et technologique
II. La justice environnementale
A. Sortir de la justice distributive : vers une justice environnementale participative
B. Justice environnementale et équité intergénérationnelle
C. Quelle application à l’environnement ?
D. Justice, équité et durabilité
III. Inégalités et environnement : quelles perspectives pour le droit ? Vers la construction d’une démocratie environnementale
A. Les pistes offertes par les études sur la justice environnementale et climatique
B. Les « droits à » et les « droits procéduraux », composants essentiels de la justice et de la démocratie environnementale
1. Le droit à l’information et à la participation du public en matière environnementale
2. Le droit d’accès à la justice en matière environnementale
IV. Conclusion
Catherine Larrère
Innovations technologiques et inégalités sociales et environnementales
I. L’optimisme technologique : des inégalités temporaires ?
II. Mais où sont passées les voitures volantes ? David Graeber et la déception technologique
III. Progrès technique ou expérimentation sociale ?
Julie Gobert
Les inégalités environnementales
Un cocktail des causes et des modalités de résolution encore limitées
I. Les inégalités environnementales ne sont-elles qu’une relecture des questions environnementales à l’aune des enjeux sociaux ?
A. De la disparité sociale et territoriale à l’inégalité environnementale
B. Mise à jour des régimes de causalité
II. Les inégalités environnementales : du local au global
A. Les différentes formes d’inégalités environnementales : enjeux procéduraux et distributifs
B. Les (nouvelles) questions investiguées à l’aune des inégalités environnementales
1. Le rapport homme-nature
2. Les interrelations entre territoires et populations
3. Le changement climatique
III. Vers des dispositifs de correction et de résolution ?
A. Quels objectifs assigner à la justice environnementale ?
B. Donner ou acquérir les moyens de participer à la prise de décision
C. Une internalisation différenciée des coûts sociaux ?
D. Compensations socio-environnementales et stratégies d’aménagement
Conclusion
Agnès Michelot
La justice climatique au regard des sciences et technologies : nouvelles approches des inégalités environnementales ?
I. La justice climatique : un apport à l’identification des inégalités environnementales par la mobilisation des sciences et des technologies ?
A. Une conception de la justice climatique révélatrice d’inégalités environnementales ?
B. Les piliers de la justice climatique : un appel à la mobilisation des sciences pour soutenir l’identification des inégalités
II. De nouvelles perspectives de lutte contre les inégalités environnementales : des sciences au service de la justice climatique ?
A. Construire un projet de justice climatique avec les sciences
B. Soutenir la capacité d’anticipation : vers une juste adaptation ?
Conclusion
Philippe Billet
Le voisinage des installations industrielles ou la construction juridique des injustices environnementales
I. La neutralisation relative de l’exploitation industrielle au bénéfice du voisin
II. La neutralisation effective du voisin au bénéfice de l’exploitation industrielle
Conclusion
Deuxième partie. Progrès et inégalités en santé
Pierre-Henri Bréchat
Les innovations scientifiques et technologiques : moyens de lutte contre les inégalités de santé
Pour un système de santé et d’assurance maladie vertueux, efficient, socialement efficace et durable en faveur des générations futures
I. Une dynamique d’évolution exceptionnelle
A. Les innovations scientifiques et technologiques et leurs impacts potentiels
B. Des inégalités de santé en augmentation alors que le système français est devenu moyen
II. Pour un système réduisant les inégalités grâce aux innovations scientifiques et technologiques
A. Pour un cercle vertueux basé sur les innovations scientifiques
B. Les atouts du système français mais des réformes nécessaires
1. Les innovations technologiques
2. Des recherches
3. L’enseignement
4. Des objectifs ambitieux
Conclusion
Jean-Marie Pontier
Les expérimentations en santé et les choix médicaux
I. L’expérimentation source de dispositions normatives
A. L’histoire de la réglementation de l’expérimentation sur l’être humain
B. Le dispositif français en matière d’expérimentation
II. L’expérimentation facteur de nouvelles inégalités
A. Les innovations en santé, source de nouvelles inégalités
B. Des inégalités difficiles à combattre
Maryse Deguergue
L’humain augmenté et le transhumanisme, générateurs d’inégalités ?
I. Attirance : la recherche du rétablissement de l’égalité par le transhumanisme
A. Sur le droit fondamental de l’homme à s’augmenter
B. Sur l’intérêt public du transhumanisme et de son contrôle
II. Répulsion : l’apparition de nouvelles inégalités favorisées par le transhumanisme
A. Les inégalités dans l’exposition aux risques
B. Des inégalités économiques et sociales difficilement réductibles
Conclusion
Johanne Saison
Inégalités et fin(s) de vie
I. Les inégalités du temps de la fin de vie
A. La porosité de la frontière entre le temps du soin et le temps de l’obstination déraisonnable
B. L’encadrement du temps de la décision de limitation ou d’arrêt des traitements
II. Inégalités de l’accompagnement de la fin de vie
A. La permanence d’un accès différencié aux soins palliatifs
B. De la nécessité de consacrer un service public de santé de l’accompagnement de la fin de vie…
Index thématique
Liste des auteurs
Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://proxy.scd.univ-tours.fr/login?url=https://books.openedition.org/psorbonn [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=284994 Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales : actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap / SCD et OpenEdition [document électronique] / Maryse Deguergue (1956-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Marta Torre-Schaub (1966-...), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (Paris), Organisateur de réunion, de conférence . - Paris : Éditions de la Sorbonne, 2020 . - 204 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (De Republica, ISSN 1623-0450) .
ISBN : 979-10-351-0557-0 : 30 €
Sommaire :
Introduction / Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub
Première partie, Inégalités et injustices environnementales face au progrès
Les inégalités environnementales: une approche par la justice
Réflexions autour d'une démocratie environnementale / Marta Torre-Schaub
Innovations technologiques et inégalités sociales et environnementales / Catherine Larrère
Les inégalités environnementales, Un cocktail des causes et des modalités de résolution encore limitées / Julie Gobert
La justice climatique au regard des sciences et technologies: nouvelles approches des inégalités environnementales ? / Agnès Michelot
Le voisinage des installations industrielles ou la construction juridique des injustices environnementales / Philippe Billet
Deuxième partie, Progrès et inégalités en santé
Les innovations scientifiques et technologiques: moyens de lutte contre les inégalités de santé, Pour un système de santé et d’assurance maladie vertueux, efficient, socialement efficace et durable en faveur des générations futures / Pierre-Henri Bréchat
Les expérimentations en santé et les choix médicaux / Jean-Marie Pontier
L’humain augmenté et le transhumanisme, générateurs d’inégalités ? / Maryse Deguergue
Inégalités et fin(s) de vie / Johanne Saison
Index thématique
Liste des auteurs
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Santé publique -- Innovations technologiques droit écologie humaine, inégalité sociale de santé, progrès scientifique et technique, santé publique Histoire et philosophie des sciences Histoire des science Progrès scientifique et technique -- Aspect social
Inégalités sociales de santé
Écologie humaine -- DroitRésumé : "Le progrès scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration du bien-être individuel et collectif au XXe siècle. Le présent ouvrage tend à montrer que la réalité du XXIe siècle est peut-être sensiblement différente des représentations traditionnelles de l'idée de progrès et se propose d'explorer l'une de ses faces sombres, celle des inégalités qu'il génère. Le changement climatique aujourd'hui - ou le voisinage des installations polluantes à travers les âges - et les injustices environnementales qu'ils produisent, les bulles technologiques, les déserts médicaux ou les expérimentations en santé, pouvant aller jusqu'à l'augmentation technologique des êtres humains, révèlent des inégalités qu'il est intéressant de débusquer dans les deux secteurs de l'environnement et de la santé, choisis, pour le premier en ce qu'il est présenté comme victime du progrès, pour le second en ce qu'il est reconnu comme la voie triomphale du progrès. Il est apparu aussi nécessaire de relier ces inégalités à la question sociale, que les actuels soulèvements populaires posent de manière aiguë, et qui doit être traitée par le droit. Les différents contributeurs, par un croisement des disciplines juridique, sociologique, philosophique, géographique, ont mis en lumière la gravité de certaines situations discriminatoires engendrées par le progrès. Leurs réflexions peuvent contribuer à préparer l'entrée dans l'ère de la robotique, avant que les droits des robots viennent coexister avec les droits de l'Humanité ou les concurrencer". (4ème page de couverture) Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES :
Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub
Introduction
Première partie. Inégalités et injustices environnementales face au progrès
Marta Torre-Schaub
Les inégalités environnementales : une approche par la justice
Réflexions autour d’une démocratie environnementale
I. Les paradoxes de l’inégalité dans un contexte de progrès et de développement scientifique et technologique
II. La justice environnementale
A. Sortir de la justice distributive : vers une justice environnementale participative
B. Justice environnementale et équité intergénérationnelle
C. Quelle application à l’environnement ?
D. Justice, équité et durabilité
III. Inégalités et environnement : quelles perspectives pour le droit ? Vers la construction d’une démocratie environnementale
A. Les pistes offertes par les études sur la justice environnementale et climatique
B. Les « droits à » et les « droits procéduraux », composants essentiels de la justice et de la démocratie environnementale
1. Le droit à l’information et à la participation du public en matière environnementale
2. Le droit d’accès à la justice en matière environnementale
IV. Conclusion
Catherine Larrère
Innovations technologiques et inégalités sociales et environnementales
I. L’optimisme technologique : des inégalités temporaires ?
II. Mais où sont passées les voitures volantes ? David Graeber et la déception technologique
III. Progrès technique ou expérimentation sociale ?
Julie Gobert
Les inégalités environnementales
Un cocktail des causes et des modalités de résolution encore limitées
I. Les inégalités environnementales ne sont-elles qu’une relecture des questions environnementales à l’aune des enjeux sociaux ?
A. De la disparité sociale et territoriale à l’inégalité environnementale
B. Mise à jour des régimes de causalité
II. Les inégalités environnementales : du local au global
A. Les différentes formes d’inégalités environnementales : enjeux procéduraux et distributifs
B. Les (nouvelles) questions investiguées à l’aune des inégalités environnementales
1. Le rapport homme-nature
2. Les interrelations entre territoires et populations
3. Le changement climatique
III. Vers des dispositifs de correction et de résolution ?
A. Quels objectifs assigner à la justice environnementale ?
B. Donner ou acquérir les moyens de participer à la prise de décision
C. Une internalisation différenciée des coûts sociaux ?
D. Compensations socio-environnementales et stratégies d’aménagement
Conclusion
Agnès Michelot
La justice climatique au regard des sciences et technologies : nouvelles approches des inégalités environnementales ?
I. La justice climatique : un apport à l’identification des inégalités environnementales par la mobilisation des sciences et des technologies ?
A. Une conception de la justice climatique révélatrice d’inégalités environnementales ?
B. Les piliers de la justice climatique : un appel à la mobilisation des sciences pour soutenir l’identification des inégalités
II. De nouvelles perspectives de lutte contre les inégalités environnementales : des sciences au service de la justice climatique ?
A. Construire un projet de justice climatique avec les sciences
B. Soutenir la capacité d’anticipation : vers une juste adaptation ?
Conclusion
Philippe Billet
Le voisinage des installations industrielles ou la construction juridique des injustices environnementales
I. La neutralisation relative de l’exploitation industrielle au bénéfice du voisin
II. La neutralisation effective du voisin au bénéfice de l’exploitation industrielle
Conclusion
Deuxième partie. Progrès et inégalités en santé
Pierre-Henri Bréchat
Les innovations scientifiques et technologiques : moyens de lutte contre les inégalités de santé
Pour un système de santé et d’assurance maladie vertueux, efficient, socialement efficace et durable en faveur des générations futures
I. Une dynamique d’évolution exceptionnelle
A. Les innovations scientifiques et technologiques et leurs impacts potentiels
B. Des inégalités de santé en augmentation alors que le système français est devenu moyen
II. Pour un système réduisant les inégalités grâce aux innovations scientifiques et technologiques
A. Pour un cercle vertueux basé sur les innovations scientifiques
B. Les atouts du système français mais des réformes nécessaires
1. Les innovations technologiques
2. Des recherches
3. L’enseignement
4. Des objectifs ambitieux
Conclusion
Jean-Marie Pontier
Les expérimentations en santé et les choix médicaux
I. L’expérimentation source de dispositions normatives
A. L’histoire de la réglementation de l’expérimentation sur l’être humain
B. Le dispositif français en matière d’expérimentation
II. L’expérimentation facteur de nouvelles inégalités
A. Les innovations en santé, source de nouvelles inégalités
B. Des inégalités difficiles à combattre
Maryse Deguergue
L’humain augmenté et le transhumanisme, générateurs d’inégalités ?
I. Attirance : la recherche du rétablissement de l’égalité par le transhumanisme
A. Sur le droit fondamental de l’homme à s’augmenter
B. Sur l’intérêt public du transhumanisme et de son contrôle
II. Répulsion : l’apparition de nouvelles inégalités favorisées par le transhumanisme
A. Les inégalités dans l’exposition aux risques
B. Des inégalités économiques et sociales difficilement réductibles
Conclusion
Johanne Saison
Inégalités et fin(s) de vie
I. Les inégalités du temps de la fin de vie
A. La porosité de la frontière entre le temps du soin et le temps de l’obstination déraisonnable
B. L’encadrement du temps de la décision de limitation ou d’arrêt des traitements
II. Inégalités de l’accompagnement de la fin de vie
A. La permanence d’un accès différencié aux soins palliatifs
B. De la nécessité de consacrer un service public de santé de l’accompagnement de la fin de vie…
Index thématique
Liste des auteurs
Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://proxy.scd.univ-tours.fr/login?url=https://books.openedition.org/psorbonn [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=284994 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Expériences vécues du genre et de la race : pour une phénoménologie critique / SUDOC Type de document : document électronique Auteurs : Marie Garrau (1980-...) , Directeur de publication, rédacteur en chef ; Mickaëlle Provost, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Matthieu Renault (1980-...), Auteur ; Magali Bessone (1974-...)
, Auteur ; Marion BERNARD (1982-...), Auteur ; Alexandre Feron (1984-....), Auteur ; Camille Froidevaux-Metterie (1968-...)
, Auteur ; Mona Gérardin-Laverge (1987-...), Auteur ; Johanna Oksala (1966-....), Personne interviewée
Editeur : Paris : Éditions de la Sorbonne Année de publication : 2022 Collection : Philosophies pratiques num. 9 Importance : 228 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-351-0800-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Études sur le genre -- PhénoménologieSexisme -- PhénoménologieRacisme -- PhénoménologiePhénoménologieVécu -- Discrimination Résumé : Comment envisager les effets subjectifs et corporels produits par le sexisme et le racisme ? En quoi les catégories de race et de genre organisent-elles l'expérience ordinaire – y compris dans ses dimensions non réflexives, affectives ou intimes – et dans quelle mesure configurent-elles le rapport au monde, aux autres et à soi ? Quelles implications normatives et politiques sont mises au jour dès lors que les rapports de race et de genre sont envisagés, non comme des événements ponctuels dont la violence serait paroxystique, mais comme des structures de l’expérience quotidienne ou banale ? En élucidant l’expérience vécue des rapports de race et de genre depuis le point de vue des personnes concernées, la phénoménologie critique s’affirme depuis plusieurs années comme un renouvellement radical des problématiques qui guident la philosophie politique et sociale. Elle prend appui sur les travaux fondateurs de Simone de Beauvoir et de Frantz Fanon, pour proposer une relecture du canon phénoménologique – ses modes de description, ses objets, méthodes et concepts – et envisager les déplacements que les expériences minoritaires induisent. Elle redéfinit ainsi les outils de l’épistémologie sociale en comprenant les rapports sociaux de genre et de race au prisme des expériences qu’ils constituent : la manière dont ils configurent les corps et subjectivités, orientent le rapport au monde et aux autres ou modèlent la perception. Par un double diagnostic – la race et le genre produisent des effets réels et matériels dans l’expérience vécue, mais cette réalité n’implique aucun fondement nécessaire – la phénoménologie critique articule transformation sociale et transformation de soi en dessinant d’autres expériences politiques possibles. Alors que la phénoménologie critique est encore peu connue en France, cet ouvrage collectif témoigne de la fécondité d’une telle approche, tout en reconnaissant la pluralité des démarches qui s’en revendiquent. Il réunit des travaux de philosophes pour interroger la transformation de la phénoménologie par la critique sociale, les dimensions politiques de l’expérience personnelle, et les possibilités de faire de l’expérience de la domination la matière même de sa transformation. (Editeur) Note de contenu : Sommaire :
Introduction. L'oppression au prisme de la phénoménologie (et retour). À propos du projet de phénoménologie critique / Marie Garrau et Mickaëlle Provost
Première partie. La phénoménologie, une épistémologie critique?
Chapitre 1. Merleau-Ponty et les mondes non européens. Les politiques (post)coloniales du perspectivisme / Matthieu Renault
Chapitre 2. Voir et faire voir les races: l'apport d'une phénoménologie politique à une philosophie critique des races / Magali Bessone
Chapitre 3. Sur la liberté de «philosopher». Petites réflexions de mère célibataire / Marion Bernard
Deuxième partie.Le politique au prisme de l’intime
Chapitre 4. La socialisation de l’intime. La transformation du concept d’aliénation dans Le Deuxième sexe de Beauvoir et Saint Genet de Sartre / Alexandre Féron
Chapitre 5. Penser le corps vécu des femmes: féminisme et génitalité / Camille Froidevaux-Metterie
Troisième partie. Politiques de l’expérience
Chapitre 6. Penser les résistances au prisme de la phénoménologie : Merleau-Ponty, Fanon et la possibilité d’une phénoménologie critique / Mickaëlle Provost
Chapitre 7. Les slogans féministes: transformation sociale et pratique politique de soi / Mona Gérardin-Laverge
Postface. Déconstruire le réel: la phénoménologie critique comme antinaturalisme. Entretien avec Johanna Oksala / Réalisé et traduit par Mickaëlle Provost et Marie Garrau
Bibliographie
À propos des contributeur·rice·s
Index des noms
Bibliogr. p. [209]-219. Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/serie-peut-on-parler-de-la-rac [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=288896 Expériences vécues du genre et de la race : pour une phénoménologie critique / SUDOC [document électronique] / Marie Garrau (1980-...), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Mickaëlle Provost, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Matthieu Renault (1980-...), Auteur ; Magali Bessone (1974-...)
, Auteur ; Marion BERNARD (1982-...), Auteur ; Alexandre Feron (1984-....), Auteur ; Camille Froidevaux-Metterie (1968-...)
, Auteur ; Mona Gérardin-Laverge (1987-...), Auteur ; Johanna Oksala (1966-....), Personne interviewée . - Paris : Éditions de la Sorbonne, 2022 . - 228 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Philosophies pratiques; 9) .
ISBN : 979-10-351-0800-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Études sur le genre -- PhénoménologieSexisme -- PhénoménologieRacisme -- PhénoménologiePhénoménologieVécu -- Discrimination Résumé : Comment envisager les effets subjectifs et corporels produits par le sexisme et le racisme ? En quoi les catégories de race et de genre organisent-elles l'expérience ordinaire – y compris dans ses dimensions non réflexives, affectives ou intimes – et dans quelle mesure configurent-elles le rapport au monde, aux autres et à soi ? Quelles implications normatives et politiques sont mises au jour dès lors que les rapports de race et de genre sont envisagés, non comme des événements ponctuels dont la violence serait paroxystique, mais comme des structures de l’expérience quotidienne ou banale ? En élucidant l’expérience vécue des rapports de race et de genre depuis le point de vue des personnes concernées, la phénoménologie critique s’affirme depuis plusieurs années comme un renouvellement radical des problématiques qui guident la philosophie politique et sociale. Elle prend appui sur les travaux fondateurs de Simone de Beauvoir et de Frantz Fanon, pour proposer une relecture du canon phénoménologique – ses modes de description, ses objets, méthodes et concepts – et envisager les déplacements que les expériences minoritaires induisent. Elle redéfinit ainsi les outils de l’épistémologie sociale en comprenant les rapports sociaux de genre et de race au prisme des expériences qu’ils constituent : la manière dont ils configurent les corps et subjectivités, orientent le rapport au monde et aux autres ou modèlent la perception. Par un double diagnostic – la race et le genre produisent des effets réels et matériels dans l’expérience vécue, mais cette réalité n’implique aucun fondement nécessaire – la phénoménologie critique articule transformation sociale et transformation de soi en dessinant d’autres expériences politiques possibles. Alors que la phénoménologie critique est encore peu connue en France, cet ouvrage collectif témoigne de la fécondité d’une telle approche, tout en reconnaissant la pluralité des démarches qui s’en revendiquent. Il réunit des travaux de philosophes pour interroger la transformation de la phénoménologie par la critique sociale, les dimensions politiques de l’expérience personnelle, et les possibilités de faire de l’expérience de la domination la matière même de sa transformation. (Editeur) Note de contenu : Sommaire :
Introduction. L'oppression au prisme de la phénoménologie (et retour). À propos du projet de phénoménologie critique / Marie Garrau et Mickaëlle Provost
Première partie. La phénoménologie, une épistémologie critique?
Chapitre 1. Merleau-Ponty et les mondes non européens. Les politiques (post)coloniales du perspectivisme / Matthieu Renault
Chapitre 2. Voir et faire voir les races: l'apport d'une phénoménologie politique à une philosophie critique des races / Magali Bessone
Chapitre 3. Sur la liberté de «philosopher». Petites réflexions de mère célibataire / Marion Bernard
Deuxième partie.Le politique au prisme de l’intime
Chapitre 4. La socialisation de l’intime. La transformation du concept d’aliénation dans Le Deuxième sexe de Beauvoir et Saint Genet de Sartre / Alexandre Féron
Chapitre 5. Penser le corps vécu des femmes: féminisme et génitalité / Camille Froidevaux-Metterie
Troisième partie. Politiques de l’expérience
Chapitre 6. Penser les résistances au prisme de la phénoménologie : Merleau-Ponty, Fanon et la possibilité d’une phénoménologie critique / Mickaëlle Provost
Chapitre 7. Les slogans féministes: transformation sociale et pratique politique de soi / Mona Gérardin-Laverge
Postface. Déconstruire le réel: la phénoménologie critique comme antinaturalisme. Entretien avec Johanna Oksala / Réalisé et traduit par Mickaëlle Provost et Marie Garrau
Bibliographie
À propos des contributeur·rice·s
Index des noms
Bibliogr. p. [209]-219. Notes bibliogr. IndexEn ligne : https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/serie-peut-on-parler-de-la-rac [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=288896 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Des familles invisibles. Les Algeriens de France entre intégrations et discriminations (1945-1985) / Muriel Cohen
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Titre : Des familles invisibles. Les Algeriens de France entre intégrations et discriminations (1945-1985) Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel Cohen (1981-...), Auteur ; Annie Fourcaut, Directeur de thèse Mention d'édition : Thèse de doctorat : Histoire : Paris 1 : 2013 Editeur : Paris : Éditions de la Sorbonne Année de publication : 2020 Collection : Histoire contemporaine, ISSN 2105-5505 Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-351-0519-8 Prix : 25 € Note générale : L'immigration familiale algérienne en France s'est développée entre le début des années 1950 et le début des années 1980, selon des configurations variées, fonction du contexte et des situations sociales. Le nombre de familles algériennes en France est ainsi passé de quelques milliers à 100 000 environ. Dans un premier temps, seuls les travailleurs les plus stables ont fait venir leur famille, mais la guerre d'indépendance a entraîné des arrivées précipitées de familles fuyant les violences de guerre. Dès l'indépendance, des mesures ont été prises pour encadrer et limiter de façon stricte les arrivées de ces familles, alors que les familles étrangères soumises au régime général d'immigration affluaient. Le logement a été le principal instrument de cette politique d'immigration familiale discriminatoire. La présence d'importants bidonvilles algériens, dans un contexte de grave crise du logement, a été utilisée comme prétexte à cette politique, malgré l'existence d'autres bidonvilles et la capacité financière de la plupart des familles à se loger autrement. Mais dans le même temps, des mesures ont été prises pour améliorer les conditions de logement des familles étrangères installées en France, qui ont largement bénéficié aux familles algériennes - en dépit de discriminations de la part de certains bailleurs sociaux -, du fait de l'ancienneté de leur implantation et de la taille des familles. Un certain nombre parviennent également à se loger dans le parc privé ordinaire, éventuellement en devenant propriétaire. La minorité de familles issues des bidonvilles et relogées en cités de transit, dont la vie quotidienne est retracée dans cette thèse, ont cependant été durablement exclues de l'accès au logement et à la ville contemporaine. Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS Mots-clés : Familles immigrées -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Familles algériennes -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Discrimination dans le logement -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Bidonvilles -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Émigration et immigration -- Politique publique -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Nanterre (Hauts-de-Seine) -- 1945-1990Index. décimale : F-50 Minorités ethniques - Migrants Résumé : L'immigration algérienne des années 1950-1970 reste largement pensée comme une immigration masculine et temporaire, qui ne trouve à se loger que dans des bidonvilles et des foyers Sonacotra. Dans cette perspective, l'instauration du regroupement familial en 1976 est généralement présentée comme un tournant majeur pour la société française, dans lequel l’extrême-droite voit l’origine de la crise des banlieues. Pourtant, entre 1945 et 1975, le nombre de familles algériennes en France était déjà passé de quelques milliers à 100 000 environ. L’enjeu de cette recherche est de découvrir l’histoire de ces premières familles algériennes en France, et les conséquences qu’a eu l’indépendance sur elles. Cette recherche s’est appuyée à la fois sur des archives administratives et politiques disponibles, sur des entretiens et sur les archives privées de Monique Hervo, « établie » dans les bidonvilles et les cités de transit de Nanterre. Elle combine ainsi l’analyse des politiques menées à l’échelle nationale, l’analyse des pratiques des acteurs locaux, et celle de l’expérience vécue des migrants. À partir de ces matériaux inédits, une autre image de l’immigration algérienne se dessine. Celle-ci a en effet globalement profité de la croissance. Une minorité de familles a connu l’exclusion dans les bidonvilles et les cités de transit, mais la plupart des jeunes ménages se logeaient dans des conditions proches de celles des ouvriers de l’époque dans les taudis et petits logements de Paris et sa banlieue. Les familles nombreuses ont bénéficié d’un accès précoce au logement social, qui s’est accéléré dès la fin des années 1960. Dans le même temps, l’existence des bidonvilles et les quelques zones de concentration des Algériens ont servi de prétexte au développement d’une politique d’immigration familiale discriminatoire à leur égard. Cette thèse montre comment le logement a été un outil de sélection des familles algériennes autorisées à s’installer en France. À la fin des années 1970, les discours hostiles et les politiques visant à exclure les Algériens n’ont pas remis en cause l’enracinement de la plupart d’entre elles, déjà ancien. Néanmoins la crise économique a entrainé une importante rupture dans le processus d’intégration socio-économique amorcé au cours des années 1960. Note de contenu : Ecole(s) Doctorale(s) : École doctorale d'Histoire de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Partenaire(s) de recherche : Centre d'histoire sociale du XXe siècle (Paris) (Laboratoire). - Autre(s) contribution(s) : Marie-Claude Blanc-Chaléard (Président du jury) ; Annie Fourcaut, Philippe Rygiel, J. d. House (Membre(s) du jury) ; Paul-André Rosental, Alexis Spire (Rapporteur(s)) En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9791035105198/unimarc_utf-8 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=244656 Des familles invisibles. Les Algeriens de France entre intégrations et discriminations (1945-1985) [texte imprimé] / Muriel Cohen (1981-...), Auteur ; Annie Fourcaut, Directeur de thèse . - Thèse de doctorat : Histoire : Paris 1 : 2013 . - Paris : Éditions de la Sorbonne, 2020 . - ; 16 x 24 cm. - (Histoire contemporaine, ISSN 2105-5505) .
ISBN : 979-10-351-0519-8 : 25 €
L'immigration familiale algérienne en France s'est développée entre le début des années 1950 et le début des années 1980, selon des configurations variées, fonction du contexte et des situations sociales. Le nombre de familles algériennes en France est ainsi passé de quelques milliers à 100 000 environ. Dans un premier temps, seuls les travailleurs les plus stables ont fait venir leur famille, mais la guerre d'indépendance a entraîné des arrivées précipitées de familles fuyant les violences de guerre. Dès l'indépendance, des mesures ont été prises pour encadrer et limiter de façon stricte les arrivées de ces familles, alors que les familles étrangères soumises au régime général d'immigration affluaient. Le logement a été le principal instrument de cette politique d'immigration familiale discriminatoire. La présence d'importants bidonvilles algériens, dans un contexte de grave crise du logement, a été utilisée comme prétexte à cette politique, malgré l'existence d'autres bidonvilles et la capacité financière de la plupart des familles à se loger autrement. Mais dans le même temps, des mesures ont été prises pour améliorer les conditions de logement des familles étrangères installées en France, qui ont largement bénéficié aux familles algériennes - en dépit de discriminations de la part de certains bailleurs sociaux -, du fait de l'ancienneté de leur implantation et de la taille des familles. Un certain nombre parviennent également à se loger dans le parc privé ordinaire, éventuellement en devenant propriétaire. La minorité de familles issues des bidonvilles et relogées en cités de transit, dont la vie quotidienne est retracée dans cette thèse, ont cependant été durablement exclues de l'accès au logement et à la ville contemporaine.
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS Mots-clés : Familles immigrées -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Familles algériennes -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Discrimination dans le logement -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Bidonvilles -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Émigration et immigration -- Politique publique -- France -- Île-de-France (France) -- 1945-1990
Nanterre (Hauts-de-Seine) -- 1945-1990Index. décimale : F-50 Minorités ethniques - Migrants Résumé : L'immigration algérienne des années 1950-1970 reste largement pensée comme une immigration masculine et temporaire, qui ne trouve à se loger que dans des bidonvilles et des foyers Sonacotra. Dans cette perspective, l'instauration du regroupement familial en 1976 est généralement présentée comme un tournant majeur pour la société française, dans lequel l’extrême-droite voit l’origine de la crise des banlieues. Pourtant, entre 1945 et 1975, le nombre de familles algériennes en France était déjà passé de quelques milliers à 100 000 environ. L’enjeu de cette recherche est de découvrir l’histoire de ces premières familles algériennes en France, et les conséquences qu’a eu l’indépendance sur elles. Cette recherche s’est appuyée à la fois sur des archives administratives et politiques disponibles, sur des entretiens et sur les archives privées de Monique Hervo, « établie » dans les bidonvilles et les cités de transit de Nanterre. Elle combine ainsi l’analyse des politiques menées à l’échelle nationale, l’analyse des pratiques des acteurs locaux, et celle de l’expérience vécue des migrants. À partir de ces matériaux inédits, une autre image de l’immigration algérienne se dessine. Celle-ci a en effet globalement profité de la croissance. Une minorité de familles a connu l’exclusion dans les bidonvilles et les cités de transit, mais la plupart des jeunes ménages se logeaient dans des conditions proches de celles des ouvriers de l’époque dans les taudis et petits logements de Paris et sa banlieue. Les familles nombreuses ont bénéficié d’un accès précoce au logement social, qui s’est accéléré dès la fin des années 1960. Dans le même temps, l’existence des bidonvilles et les quelques zones de concentration des Algériens ont servi de prétexte au développement d’une politique d’immigration familiale discriminatoire à leur égard. Cette thèse montre comment le logement a été un outil de sélection des familles algériennes autorisées à s’installer en France. À la fin des années 1970, les discours hostiles et les politiques visant à exclure les Algériens n’ont pas remis en cause l’enracinement de la plupart d’entre elles, déjà ancien. Néanmoins la crise économique a entrainé une importante rupture dans le processus d’intégration socio-économique amorcé au cours des années 1960. Note de contenu : Ecole(s) Doctorale(s) : École doctorale d'Histoire de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Partenaire(s) de recherche : Centre d'histoire sociale du XXe siècle (Paris) (Laboratoire). - Autre(s) contribution(s) : Marie-Claude Blanc-Chaléard (Président du jury) ; Annie Fourcaut, Philippe Rygiel, J. d. House (Membre(s) du jury) ; Paul-André Rosental, Alexis Spire (Rapporteur(s)) En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9791035105198/unimarc_utf-8 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=244656 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14042 F-50 "20" COH Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Immigration-Intégration-Interculturel Disponible Fonds Françoise Tétard. Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle / Claire Andrieu
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Titre de série : Fonds Françoise Tétard Titre : Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Andrieu (1952-...), Directeur de la recherche ; Gilles Le Béguec, Directeur de la recherche ; Danielle Tartakowsky (1947-...) , Directeur de la recherche ; Camille Hamidi (1974-...)
, Auteur
Mention d'édition : Disponible sur OpenEdition, en hyperlien Editeur : Paris : Éditions de la Sorbonne Année de publication : 2001 Collection : Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles, ISSN 1243-0269 num. 53 Importance : 723 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85944-424-2 Prix : 35 € Note générale : En appendice, choix de textes de loi. - Textes issus d'un colloque organisé au Sénat les 16 et 17 novembre 2000. - Autres contributeurs : Hervé Baudru, Jean-Michel Belorgey, Corine Bonafoux-Verrax, Marie-Geneviève Dezès, Sophie Duchesne, Mathieu Flonneau, Jean Garrigues, Karine Hamel, Camille Hamidi, Lucien Jaume, Pierre Joxe, Albert Kéchichian, Nicolas Kssis, Bernard Lachaise, Valérie Lafont, Olivier Lalieu, Jacqueline Lalouette, Gilles Le Béguec, Jean-Pierre Le Crom, Nicolas Lucas, Jean-Pierre Machelon, Philippe Marlière, Jean-Paul Martin, Rachel Mazuy, Jean-François Merlet, Alain-Serge Mescheriakoff, Gilles Morin, Emmanuel Naquet, Philip Nord, Jocelyne Prézeau, Antoine Prost, Gaetano Quagliariello, Rosemonde Sanson, Francine Soubiran-Paillet, Danielle Tartakowsky, Françoise Tétard, Jean-Paul Thomas, Daniel Virieux, Julien Weisbein (auteurs).- sous la direction de Claire Andrieu, Gilles Le Béguec et Danielle Tartakowsky ; Éric Agrikoliansky, Claire Andrieu, Martine Barthélemy... [et al.].- 4e de couv. : "La loi de 1901 est née des débats consécutifs à l'affaire Dreyfus. Le vote de cette loi restait bloqué depuis les années 1880, de crainte de légaliser des congrégations hostiles à la République. Après l'affaire, le parti républicain tranche pour un système à deux vitesses, restrictif pour les congrégations et libéral pour les associations laïques. Pour ces dernières, la loi entérine le régime de tolérance en vigueur. Des historiens, des juristes et des politologues reviennent ici sur le ""moment 1901"". Ce moment voit aussi l'émergence des partis modernes, lesquelles n'ont pas tous utilisé la possibilité que leur offrait la loi de ""se déclarer"". On se ""déclare"" plus souvent à droite qu'à gauche, et le mode des relations que l'on entretient avec les associations amies varie d'un bord à l'autre de l'échiquier politique. Inversement, des associations se placent dans le champ politique, revendiquent une légitimité propre et entrent en concurrence avec les partis. Les nombreuses contributions réunies ici portent un regard nouveau sur les acteurs et les ressorts de la démocratie." Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays Mots-clés : ASSOCIATION sans but lucratif XIXE XXE LOI 1901 SYNDICAT SYNDICALISME TROISIEME REPUBLIQUE PARTI COMMUNISTE PARTI SOCIALISTE EXTREME DROITE DEUXIEME GUERRE MONDIALE PARTI POLITIQUE RESISTANCE POLITIQUE FEMME DROITE DROITS DE L'HOMME aspect politique, association, association sans but lucratif, liberté d’association, loi de 1901 histoire CHRONOLOGIQUE XIXe siècle, XXe siècle Histoire Associations sans but lucratif -- Aspect politique -- France
Associations sans but lucratif -- France -- Histoire
Liberté d'association -- France -- Histoire
Associations -- Aspect politique -- FranceIndex. décimale : A-44 France Résumé : Regards et bilan d'historiens et de juristes de la loi de 1901.- La loi de 1901 est née des débats consécutifs à l’Affaire Dreyfus. Le vote de cette loi de liberté restait bloqué depuis les années 1880, de crainte de légaliser des congrégations hostiles à la République. Après l’Affaire, le Parti républicain tranche pour un système à deux vitesses, restrictif pour les congrégations et libéral pour les associations laïques. Pour ces dernières, la loi entérine le régime de tolérance en vigueur. Des historiens, des juristes et des politologues reviennent ici sur le « moment 1901 ».
Ce moment voit aussi l’émergence des partis modernes. Mais les partis n’ont pas tous utilisé la possibilité que leur offrait la loi de « se déclarer », On se « déclare » plus souvent à droite qu’à gauche, et le mode des relations que l’on entretient avec les associations amies varie d’un bord à l’autre de l’échiquier politique. Inversement, des associations se placent dans le champ politique, revendiquent une légitimité propre et entrent en concurrence avec les partis.
Les légitimités participative et représentative sont-elles antagoniques par essence ? Peut-on au contraire les penser comme complémentaires ? Le mouvement associatif constitue-til un relais lors des périodes de perte de représentativité du système partisan ? Cette enquête pluridisciplinaire porte un nouveau regard sur les acteurs et les ressorts de la démocratie.Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES
Liminaires
Avant-propos
Jean-Michel Belorgey
Ouverture
Vues transversales
Philip Nord
Vu du xixe siècle
Claire Andrieu
La concurrence des légitimités partisane et associative
Les partis, entre associations de fait et associations déclarées
Les associations à l’assaut des partis politiques
L’ère des associations de masse, 1882-1936
L’étiage (1936-1962) et la renaissance des associations par les élites (1962-...)
Les partis à la conquête de la société civile
Le Parti communiste et ses « organisations de masse »
L’activisme social des droites conservatrice et extrême
L’interpénétration libérale entre associations et partis
Danielle Tartakowsky
Une redéfinition du politique par les associations ?
À la droite de l’échiquier politique
Crises et substituts, des années trente aux années soixante
Redéfinitions du système politique
Se substituer aux institutions défaillantes ou faire mouvement ?
Une autre gauche ?
Refonder la démocratie ?
Un trend séculaire ?
Nouveaux regards sur la loi
Gilles Le Béguec
Le moment 1901
Un temps fort ?
Un débat tronqué ?
Une trace incertaine ?
Lucien Jaume
Une liberté en souffrance : l’association au xixe siècle
La liberté le plus malmenée
Individu et pouvoir : l’héritage révolutionnaire
La loi de 1834 : une mesure d’opportunité ?
La Seconde République : nouvelle expérience malheureuse des clubs
Réflexions pour conclure
Francine Soubiran-Paillet
De l’association politique et ouvrière du premier xixe siècle au syndicat de 1884 : histoire d’une dissociation
L’association politique et ouvrière, menace pour le corps social
Mise en échec d’un texte généraliste sur l’association et peur des regroupements ouvriers ouverts à l’action séditieuse
Un travail de dissociation
Marie-Geneviève Dezès
Les patrons français : association versus syndicat
L’organisation du patronat français hors loi de 1901
Le statut des organisations professionnelles patronales avant 1884
Un groupement interprofessionnel local entre société, union syndicale et association
Les mouvements de défense corporative de type associatif
L’Association pour la défense du travail national (AIF)
Les changements postérieurs à la loi de 1884
Les freins à l’organisation représentative nationale
La syndicalisation des organisations interprofessionnelles locales ou d’industrie
La création de l’Union des industries métallurgiques et minières (UIMM)
Le patronat et la loi de 1901
Les réticences immédiates
L’effet des convictions personnelles des chefs d’entreprises
L’effet économique de l’affaire des congrégations
La constitution d’un groupe de pensée national du patronat catholique
La loi de 1901, arme contre la Confédération générale du travail
La lutte contre le « caractère illégal » de l’activité de la CGT
Les organismes non associatifs de « défense patronale »
La demande patronale de remplacement de la loi de 1884 par la loi de 1901
La tentative de construction d’une association nationale représentative
La propagande associative de la Fédération des industriels et commerçants français
Le rôle représentatif de la FICF
Les efforts de la Fédération pour créer une solidarité patronale
Jean-Pierre Machelon
La liberté d’association sous la IIIe République : le temps du refus (1871-1901)
Dire et ne pas faire
Échouer toujours...
Donner et retenir
Jean Garrigues
Les libéraux face à la loi de 1901
La défense des congrégations
La liberté religieuse
Les principes de 1789
La menace sociale
Nicolas Lucas
L’adoption de la loi 1901 : le débat parlementaire
Gilles Le Béguec
La constitution des groupes parlementaires. Questions de méthode
Une histoire futile ?
Des mots, des choses et des types idéaux
L’heure incertaine des groupements politiques : reconnaissance et clarification
Les limites d’une prise de conscience
La clarification contrariée
Prolifération et métamorphose des groupements parallèles
Jean-François Merlet
La jurisprudence : clef de lecture de la loi de 1901
La consécration de la jurisprudence par la loi 1901
Les régimes de droit commun : synthèse de l’évolution jurisprudentielle
L’amendement Groussier : clef de voûte inattendue de la loi
La sédimentation législative des avancées jurisprudentielles
Les régimes d’exception : choix politique d’une certaine jurisprudence
Le régime des congrégations ou le choix de la fermeté
Le régime des associations étrangères : le choix de l’innovation
La consécration de la loi de 1901 par la jurisprudence
L’accentuation du libéralisme de la loi
Les notables avancées des régimes de droit commun
Les jurisprudences circonstanciées des régimes d’exception
La protection du libéralisme de la loi
La protection constitutionnelle de la loi
La protection conventionnelle de la loi
Alain-Serge Mescheriakoff
Les associations et l’Administration. D’une liberté encadrée à une liberté utilisée
Le régime de la déclaration
Le régime de l’interdiction
Le régime de l’autorisation
L’instrumentalisation sollicitée
L’instrumentalisation imposée
L’association partenaire de L’Administration
Le partenariat octroyé
L’association consultée
L’association subventionnée
L’association agréée
Le partenariat négocié
L’association, instrument de L’Administration
Les caractéristiques de l’association administrative
Un pouvoir prépondérant d’agents publics
Le financement majoritaire par des fonds publics
La légalité de la création d’associations administratives
Les limites à la création d’associations administratives
Vu des partis
Gaetano Quagliariello
L’Action libérale populaire et l’illusion du parti politique (1901-1906)
L’organisation d’abord
Au-delà de la ligue
La construction du parti des droites
Le sens historique d’une défaite
Rosemonde Sanson
L’Alliance républicaine démocratique. Association et/ou parti ?
L’Alliance, une association
L’Alliance, un parti
L’association convient aux formations « juste-milieu »
Nicolas Kssis
La municipalité ouvrière et le milieu sportif : tutelle ou complémentarité
Prodromes du sport travailliste
Municipalité ouvrière et sport ouvrier entre les deux guerres
La municipalisation du sport ouvrier
Rachel Mazuy
Parti communiste et organisation de masse dans la tourmente : Les débuts des Amis de l’URSS
Une sélection difficile : 1927, le Xe anniversaire
Les conséquences du voyage : les résultats mitigés du xe anniversaire
L’échec des délégations ouvrières traduit celui de l’association
Jocelyne Prézeau
Le Mouvement de lutte contre la guerre et le fascisme : Amsterdam-Pleyel (1934-1939)
Quelques associations-types des années 1930
Amsterdam-Pleyel et la crise de février 1934
Amsterdam-Pleyel et le Front populaire
Quelques tentatives d’explication
Albert Kéchichian
D’une association d’anciens combattants à un mouvement de mobilisation morale. Les Croix-de-Feu : un protoparti sans politique ?
Du relais au recours : l’abandon de la fonction d’adjuvant militant au service des gouvernements modérés
Une milice supplétive en charge de l’agitation et de la propagande ?
Le repli sur l’encadrement des masses
De préfiguration en incantation : une mission d’apostolat social en décalage avec les enjeux institutionnels
Une action sectorielle au service d’objectifs globalisants : les moyens d’une association, les fonctions d’un parti
Une œuvre de dépolitisation désamorcée par la polarisation partisane
Jean-Pierre Le Crom
L’association refuge du politique. Le cas des Artisans du devoir patriotique (1940-1947)
Une transformation significative
L’incertaine gestion du dualisme parti-association
Daniel Virieux
De la Résistance à la « Renaissance ». Le cas du Front national (septembre 1944-décembre 1945)
Projets FN de mouvement « patriotique et civique »
choix PCF d’un mouvement « démocratique et républicain »
Gilles Morin
Le Parti socialiste SFIO et les associations 1944-1969
Un parti sur la défensive face aux associations non-socialistes
Les associations liées à la SFIO
Les associations socialistes ouvertes
Les associations intra-partisanes
Les associations socialistes fermées : des associations écrans ?
Olivier Lalieu
Le mouvement déporté face à la guerre froide
Philippe Marlière
L’ours : trajectoire d’un lieu de mémoire socialiste
Une genèse mollétiste
Travail d’historien et militantisme politique
Plus académique et moins politique
Bernard Lachaise
De l’association nationale pour l’appel au général de Gaulle dans le respect de la légalité républicaine à l’association pour la fidélité à la mémoire du général de Gaulle
Une constante : une association gaulliste en dehors des partis gaullistes
Une variable : les relations avec les partis gaullistes
Un temps aux côtés des partis gaullistes (1958-1969)
Un temps contre les partis gaullistes à partir de 1969 ?
Valérie Lafont
Lien politique et lien social : la vie associative et l’engagement au Front national
Les données
Quelles associations autour du fn ?
Associations-relais : créer un milieu, mobiliser, recruter
Structures de mobilisation
Témoignage 1
Témoignage 2
Témoignage 3
Relais de recrutement
Témoignage 4
Témoignage 5
Globaliser l’engagement et la politique
Donner du contenu au mouvement : culture et formation
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 6
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 3 (suite)
Globaliser la politique, influencer la société et agir par l’extérieur
Témoignage 1 (suite)
Témoignage 6 (suite)
Vu des associations
Jacqueline Lalouette
Les mouvements de Libre Pensée 1879-1914
La création des sociétés de Libre Pensée
Avant la loi de 1901
Après la loi de 1901
Les sociétés de Libre Pensée et le droit d’association
Libre-Pensée et politique
Appartenance politique des libres penseurs
Libres penseurs et action politique
Jean-Paul Martin
La Ligue de l’enseignement, la loi de 1901 et le champ politique républicain
La ligue de l’enseignement au début du xxe siècle
Une histoire déjà longue
Un objet politique complexe et en transition
La ligue et la loi de 1901
Le soutien à la loi : une étape dans la bataille anti-congréganiste
Une philosophie convergente de l’associationnisme
La mise en œuvre de la loi et ses effets juridiques
Emmanuel Naquet
La Ligue des droits de l’homme dans le premier xxe siècle. Une association en politique
La genèse structurelle de l’association
Quand une dynamique démocratique saisit la ldh
La ldh et les pouvoirs
Le rapport au politique
Hervé Baudru
Le Cercle républicain d’enseignement laïque d’Ille-et-Vilaine (1904-1927)
Un outrage à la justice
L’éducation du citoyen
L’union des républicains laïques
Karine Hamel
Les effets de la loi de 1901 dans le champ associatif à Elbeuf
Perception de la loi
Le contexte politique local : une tradition républicaine
Analyse de la presse locale
L’ampleur du mouvement de création de groupements associatifs à Elbeuf et les effets de la loi de 1901
Effets de l’évolution du cadre législatif sur les champs d’action
Les réunions publiques, des manifestations politiques ?
Jean-Paul Thomas
Les droites, les femmes et le mouvement associatif, 1902-1946
Les associations catholiques sociales, les femmes et les droites dans le premier tiers du xxe siècle
La nébuleuse PSF, les femmes et le social
L’échec d’un projet multiple de 1945 : le bilan d’une époque révolue
Corine Bonafoux-Verrax
Des associations catholiques constituées en groupe de pression durant l’entre-deux-guerres
L’opposition au cartel et la multiplication des associations catholiques
Les principales revendications de ces associations
Une influence ambiguë sur les élections
Éric Agrikoliansky
La Ligue des droits de l’homme : un engagement associatif entre morale et politique
Une trajectoire idéale-typique : Daniel Mayer président de la Ligue
« Prendre de la distance » : le militantisme à la ligue dans la décennie 1980
Claire Andrieu
Le club Jean Moulin ou l’invention de nouveaux répertoires d’action politique, 1958-1970
La France citoyenne, nouvelle terre de mission
Le Club, l’État, l’opinion et la rue, 1959-1962
Le Club, les clubs, les partis et l’opinion, 1962-1965
De nouveaux répertoires d’action qui n’ont pas modifié les fondements de la politisation
Martine Barthélemy
Les parents d’élèves, militants ou consommateurs ?
Des modèles de militantisme contrastés mais en déclin
Le consumérisme scolaire comme mode militant et position idéologique
Françoise Tétard
Le CNAJEP : un pluralisme apolitique ?
Une association « de fait » coordonnant 70 associations de droit
Une opacité entretenue dans la confusion des sigles
Un pluralisme qui s’exerce hors, ou à côté, du politique
Mathieu Flonneau
Parisiens, citadins, citoyens et automobilisme : du rôle de quelques associations dans la ville
La longue durée de la défense citoyenne de la « beauté de Paris »
Le tournant des années soixante, l’irruption de l’opinion publique et la première crise urbaine de l’automobile
Un combat exemplaire et fondateur : le tronçon central de la voie express rive gauche
Conclusions parisiennes sur la nouvelle donne entre « administration » et administrés
Sophie Duchesne et Camille Hamidi
Associations, politique et démocratie : les effets de l’engagement associatif sur le rapport au politique
Le cadre associatif ne garantit pas l’apprentissage de la démocratie...
... IL PEUT MÊME, AU CONTRAIRE, FAVORISER « L’ÉVAPORATION » DU POLITIQUE
Diversité des attitudes individuelles : une limite à la thèse de l’évaporation ?
Danielle Tartakowsky
ATTAC ou les échelles-temps du libéralisme
1995 ou l’inversion de tendance
Un infléchissement conjoncturel
Changement d’échelle
Rapport au politique, rapport à la politique
Une nouvelle pratique de la politique
Julien Weisbein
L’européanisation des associations françaises
L’européanisation : une approche processuelle
L’Europe-territoire
L’Europe-matrice de ressources
L’Europe-cause
Disparités de l’européanisation des associations françaises
Un décloisonnement relatif des associations autour de la question communautaire par un travail politique de traduction européenne
Conclusion : associations et espace public européen
Antoine Prost
Conclusion
L’État et les formes d’organisation du social
Les associations vues d’en-bas
Pierre Joxe
Clôture
Les associations mode d’intervention de la puissance publique ?
Le foisonnement associatif est un phénomène très réel, mais mal quantifié
Le financement public est la première source de financement des associations
L’imbrication entre action publique et support associatif recouvre des réalités très différentes
La cour des comptes rencontre souvent les associations lors de ses contrôles
La Cour peut contrôler directement certaines associations
La Cour rencontre le plus souvent les associations de façon indirecte, par l’intermédiaire des administrations qui les subventionnent
Les conséquences des contrôles de la cour : la sanction et la pédagogie
Les sanctions
La pédagogie : les positions exprimées publiquement par la Cour sur le recours aux associations
Annexe. Principaux textes relatifs à la liberté d’association au xxe siècle en France
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI relative au contrat d’association.
TITRE 1er
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI sur les groupes de combat et milices privées.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Décret relatif à la constitution des associations étrangères.
RAPPORT au président de la république française
Titre IV Des associations étrangères.
JOURNAL OFFICIEL DE L’ÉTAT FRANÇAIS
N° 2877. Loi du 11 juillet relative à la dissolution de groupements et associations dont les agissements seront révélés contraires à l’intérêt général du pays.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ordonnance du 30 décembre 1944 portant modification de la loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées.
EXPOSE DES MOTIFS
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 51 -13 du 5 janvier 1951 portant amnistie, instituant un régime de libération anticipée, limitant les effets de la dégradation nationale et réprimant les activités antinationales.
TITRE III Activités antinationales.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Constitution du 4 octobre 1958
JOURNAL OFFICIEL De LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décisions du 16 juillet 1971.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 72-546 du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme.
TITRE III Dispositions diverses.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Loi n° 81 -909 du 9 octobre 1981 modifiant la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association en ce qui concerne les associations dirigées en droit ou en fait par des étrangers.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 86-1020 du 9 septembre 1986 relative à la lutte contre le terrorisme et aux atteintes à la sûreté de l’Etat.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 88-227 du 11 mars 1988, relative à la transparence financière de la vie politique.
TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AUX PARTIS ET GROUPEMENTS POLITIQUES ET A LEUR FINANCEMENT
Bibliographie
Recueil de textes
Recensions bibliographiques
Ouvrages généraux parus depuis
Bibliogr. p. [719]-720. Notes bibliogr.En ligne : https://books.openedition.org/psorbonne/60489 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8984 Fonds Françoise Tétard. Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle [texte imprimé] / Claire Andrieu (1952-...), Directeur de la recherche ; Gilles Le Béguec, Directeur de la recherche ; Danielle Tartakowsky (1947-...), Directeur de la recherche ; Camille Hamidi (1974-...)
, Auteur . - Disponible sur OpenEdition, en hyperlien . - Paris : Éditions de la Sorbonne, 2001 . - 723 p. ; 24 x 16 cm. - (Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles, ISSN 1243-0269; 53) .
ISBN : 978-2-85944-424-2 : 35 €
En appendice, choix de textes de loi. - Textes issus d'un colloque organisé au Sénat les 16 et 17 novembre 2000. - Autres contributeurs : Hervé Baudru, Jean-Michel Belorgey, Corine Bonafoux-Verrax, Marie-Geneviève Dezès, Sophie Duchesne, Mathieu Flonneau, Jean Garrigues, Karine Hamel, Camille Hamidi, Lucien Jaume, Pierre Joxe, Albert Kéchichian, Nicolas Kssis, Bernard Lachaise, Valérie Lafont, Olivier Lalieu, Jacqueline Lalouette, Gilles Le Béguec, Jean-Pierre Le Crom, Nicolas Lucas, Jean-Pierre Machelon, Philippe Marlière, Jean-Paul Martin, Rachel Mazuy, Jean-François Merlet, Alain-Serge Mescheriakoff, Gilles Morin, Emmanuel Naquet, Philip Nord, Jocelyne Prézeau, Antoine Prost, Gaetano Quagliariello, Rosemonde Sanson, Francine Soubiran-Paillet, Danielle Tartakowsky, Françoise Tétard, Jean-Paul Thomas, Daniel Virieux, Julien Weisbein (auteurs).- sous la direction de Claire Andrieu, Gilles Le Béguec et Danielle Tartakowsky ; Éric Agrikoliansky, Claire Andrieu, Martine Barthélemy... [et al.].- 4e de couv. : "La loi de 1901 est née des débats consécutifs à l'affaire Dreyfus. Le vote de cette loi restait bloqué depuis les années 1880, de crainte de légaliser des congrégations hostiles à la République. Après l'affaire, le parti républicain tranche pour un système à deux vitesses, restrictif pour les congrégations et libéral pour les associations laïques. Pour ces dernières, la loi entérine le régime de tolérance en vigueur. Des historiens, des juristes et des politologues reviennent ici sur le ""moment 1901"". Ce moment voit aussi l'émergence des partis modernes, lesquelles n'ont pas tous utilisé la possibilité que leur offrait la loi de ""se déclarer"". On se ""déclare"" plus souvent à droite qu'à gauche, et le mode des relations que l'on entretient avec les associations amies varie d'un bord à l'autre de l'échiquier politique. Inversement, des associations se placent dans le champ politique, revendiquent une légitimité propre et entrent en concurrence avec les partis. Les nombreuses contributions réunies ici portent un regard nouveau sur les acteurs et les ressorts de la démocratie."
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays Mots-clés : ASSOCIATION sans but lucratif XIXE XXE LOI 1901 SYNDICAT SYNDICALISME TROISIEME REPUBLIQUE PARTI COMMUNISTE PARTI SOCIALISTE EXTREME DROITE DEUXIEME GUERRE MONDIALE PARTI POLITIQUE RESISTANCE POLITIQUE FEMME DROITE DROITS DE L'HOMME aspect politique, association, association sans but lucratif, liberté d’association, loi de 1901 histoire CHRONOLOGIQUE XIXe siècle, XXe siècle Histoire Associations sans but lucratif -- Aspect politique -- France
Associations sans but lucratif -- France -- Histoire
Liberté d'association -- France -- Histoire
Associations -- Aspect politique -- FranceIndex. décimale : A-44 France Résumé : Regards et bilan d'historiens et de juristes de la loi de 1901.- La loi de 1901 est née des débats consécutifs à l’Affaire Dreyfus. Le vote de cette loi de liberté restait bloqué depuis les années 1880, de crainte de légaliser des congrégations hostiles à la République. Après l’Affaire, le Parti républicain tranche pour un système à deux vitesses, restrictif pour les congrégations et libéral pour les associations laïques. Pour ces dernières, la loi entérine le régime de tolérance en vigueur. Des historiens, des juristes et des politologues reviennent ici sur le « moment 1901 ».
Ce moment voit aussi l’émergence des partis modernes. Mais les partis n’ont pas tous utilisé la possibilité que leur offrait la loi de « se déclarer », On se « déclare » plus souvent à droite qu’à gauche, et le mode des relations que l’on entretient avec les associations amies varie d’un bord à l’autre de l’échiquier politique. Inversement, des associations se placent dans le champ politique, revendiquent une légitimité propre et entrent en concurrence avec les partis.
Les légitimités participative et représentative sont-elles antagoniques par essence ? Peut-on au contraire les penser comme complémentaires ? Le mouvement associatif constitue-til un relais lors des périodes de perte de représentativité du système partisan ? Cette enquête pluridisciplinaire porte un nouveau regard sur les acteurs et les ressorts de la démocratie.Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES
Liminaires
Avant-propos
Jean-Michel Belorgey
Ouverture
Vues transversales
Philip Nord
Vu du xixe siècle
Claire Andrieu
La concurrence des légitimités partisane et associative
Les partis, entre associations de fait et associations déclarées
Les associations à l’assaut des partis politiques
L’ère des associations de masse, 1882-1936
L’étiage (1936-1962) et la renaissance des associations par les élites (1962-...)
Les partis à la conquête de la société civile
Le Parti communiste et ses « organisations de masse »
L’activisme social des droites conservatrice et extrême
L’interpénétration libérale entre associations et partis
Danielle Tartakowsky
Une redéfinition du politique par les associations ?
À la droite de l’échiquier politique
Crises et substituts, des années trente aux années soixante
Redéfinitions du système politique
Se substituer aux institutions défaillantes ou faire mouvement ?
Une autre gauche ?
Refonder la démocratie ?
Un trend séculaire ?
Nouveaux regards sur la loi
Gilles Le Béguec
Le moment 1901
Un temps fort ?
Un débat tronqué ?
Une trace incertaine ?
Lucien Jaume
Une liberté en souffrance : l’association au xixe siècle
La liberté le plus malmenée
Individu et pouvoir : l’héritage révolutionnaire
La loi de 1834 : une mesure d’opportunité ?
La Seconde République : nouvelle expérience malheureuse des clubs
Réflexions pour conclure
Francine Soubiran-Paillet
De l’association politique et ouvrière du premier xixe siècle au syndicat de 1884 : histoire d’une dissociation
L’association politique et ouvrière, menace pour le corps social
Mise en échec d’un texte généraliste sur l’association et peur des regroupements ouvriers ouverts à l’action séditieuse
Un travail de dissociation
Marie-Geneviève Dezès
Les patrons français : association versus syndicat
L’organisation du patronat français hors loi de 1901
Le statut des organisations professionnelles patronales avant 1884
Un groupement interprofessionnel local entre société, union syndicale et association
Les mouvements de défense corporative de type associatif
L’Association pour la défense du travail national (AIF)
Les changements postérieurs à la loi de 1884
Les freins à l’organisation représentative nationale
La syndicalisation des organisations interprofessionnelles locales ou d’industrie
La création de l’Union des industries métallurgiques et minières (UIMM)
Le patronat et la loi de 1901
Les réticences immédiates
L’effet des convictions personnelles des chefs d’entreprises
L’effet économique de l’affaire des congrégations
La constitution d’un groupe de pensée national du patronat catholique
La loi de 1901, arme contre la Confédération générale du travail
La lutte contre le « caractère illégal » de l’activité de la CGT
Les organismes non associatifs de « défense patronale »
La demande patronale de remplacement de la loi de 1884 par la loi de 1901
La tentative de construction d’une association nationale représentative
La propagande associative de la Fédération des industriels et commerçants français
Le rôle représentatif de la FICF
Les efforts de la Fédération pour créer une solidarité patronale
Jean-Pierre Machelon
La liberté d’association sous la IIIe République : le temps du refus (1871-1901)
Dire et ne pas faire
Échouer toujours...
Donner et retenir
Jean Garrigues
Les libéraux face à la loi de 1901
La défense des congrégations
La liberté religieuse
Les principes de 1789
La menace sociale
Nicolas Lucas
L’adoption de la loi 1901 : le débat parlementaire
Gilles Le Béguec
La constitution des groupes parlementaires. Questions de méthode
Une histoire futile ?
Des mots, des choses et des types idéaux
L’heure incertaine des groupements politiques : reconnaissance et clarification
Les limites d’une prise de conscience
La clarification contrariée
Prolifération et métamorphose des groupements parallèles
Jean-François Merlet
La jurisprudence : clef de lecture de la loi de 1901
La consécration de la jurisprudence par la loi 1901
Les régimes de droit commun : synthèse de l’évolution jurisprudentielle
L’amendement Groussier : clef de voûte inattendue de la loi
La sédimentation législative des avancées jurisprudentielles
Les régimes d’exception : choix politique d’une certaine jurisprudence
Le régime des congrégations ou le choix de la fermeté
Le régime des associations étrangères : le choix de l’innovation
La consécration de la loi de 1901 par la jurisprudence
L’accentuation du libéralisme de la loi
Les notables avancées des régimes de droit commun
Les jurisprudences circonstanciées des régimes d’exception
La protection du libéralisme de la loi
La protection constitutionnelle de la loi
La protection conventionnelle de la loi
Alain-Serge Mescheriakoff
Les associations et l’Administration. D’une liberté encadrée à une liberté utilisée
Le régime de la déclaration
Le régime de l’interdiction
Le régime de l’autorisation
L’instrumentalisation sollicitée
L’instrumentalisation imposée
L’association partenaire de L’Administration
Le partenariat octroyé
L’association consultée
L’association subventionnée
L’association agréée
Le partenariat négocié
L’association, instrument de L’Administration
Les caractéristiques de l’association administrative
Un pouvoir prépondérant d’agents publics
Le financement majoritaire par des fonds publics
La légalité de la création d’associations administratives
Les limites à la création d’associations administratives
Vu des partis
Gaetano Quagliariello
L’Action libérale populaire et l’illusion du parti politique (1901-1906)
L’organisation d’abord
Au-delà de la ligue
La construction du parti des droites
Le sens historique d’une défaite
Rosemonde Sanson
L’Alliance républicaine démocratique. Association et/ou parti ?
L’Alliance, une association
L’Alliance, un parti
L’association convient aux formations « juste-milieu »
Nicolas Kssis
La municipalité ouvrière et le milieu sportif : tutelle ou complémentarité
Prodromes du sport travailliste
Municipalité ouvrière et sport ouvrier entre les deux guerres
La municipalisation du sport ouvrier
Rachel Mazuy
Parti communiste et organisation de masse dans la tourmente : Les débuts des Amis de l’URSS
Une sélection difficile : 1927, le Xe anniversaire
Les conséquences du voyage : les résultats mitigés du xe anniversaire
L’échec des délégations ouvrières traduit celui de l’association
Jocelyne Prézeau
Le Mouvement de lutte contre la guerre et le fascisme : Amsterdam-Pleyel (1934-1939)
Quelques associations-types des années 1930
Amsterdam-Pleyel et la crise de février 1934
Amsterdam-Pleyel et le Front populaire
Quelques tentatives d’explication
Albert Kéchichian
D’une association d’anciens combattants à un mouvement de mobilisation morale. Les Croix-de-Feu : un protoparti sans politique ?
Du relais au recours : l’abandon de la fonction d’adjuvant militant au service des gouvernements modérés
Une milice supplétive en charge de l’agitation et de la propagande ?
Le repli sur l’encadrement des masses
De préfiguration en incantation : une mission d’apostolat social en décalage avec les enjeux institutionnels
Une action sectorielle au service d’objectifs globalisants : les moyens d’une association, les fonctions d’un parti
Une œuvre de dépolitisation désamorcée par la polarisation partisane
Jean-Pierre Le Crom
L’association refuge du politique. Le cas des Artisans du devoir patriotique (1940-1947)
Une transformation significative
L’incertaine gestion du dualisme parti-association
Daniel Virieux
De la Résistance à la « Renaissance ». Le cas du Front national (septembre 1944-décembre 1945)
Projets FN de mouvement « patriotique et civique »
choix PCF d’un mouvement « démocratique et républicain »
Gilles Morin
Le Parti socialiste SFIO et les associations 1944-1969
Un parti sur la défensive face aux associations non-socialistes
Les associations liées à la SFIO
Les associations socialistes ouvertes
Les associations intra-partisanes
Les associations socialistes fermées : des associations écrans ?
Olivier Lalieu
Le mouvement déporté face à la guerre froide
Philippe Marlière
L’ours : trajectoire d’un lieu de mémoire socialiste
Une genèse mollétiste
Travail d’historien et militantisme politique
Plus académique et moins politique
Bernard Lachaise
De l’association nationale pour l’appel au général de Gaulle dans le respect de la légalité républicaine à l’association pour la fidélité à la mémoire du général de Gaulle
Une constante : une association gaulliste en dehors des partis gaullistes
Une variable : les relations avec les partis gaullistes
Un temps aux côtés des partis gaullistes (1958-1969)
Un temps contre les partis gaullistes à partir de 1969 ?
Valérie Lafont
Lien politique et lien social : la vie associative et l’engagement au Front national
Les données
Quelles associations autour du fn ?
Associations-relais : créer un milieu, mobiliser, recruter
Structures de mobilisation
Témoignage 1
Témoignage 2
Témoignage 3
Relais de recrutement
Témoignage 4
Témoignage 5
Globaliser l’engagement et la politique
Donner du contenu au mouvement : culture et formation
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 6
Témoignage 4 (suite)
Témoignage 3 (suite)
Globaliser la politique, influencer la société et agir par l’extérieur
Témoignage 1 (suite)
Témoignage 6 (suite)
Vu des associations
Jacqueline Lalouette
Les mouvements de Libre Pensée 1879-1914
La création des sociétés de Libre Pensée
Avant la loi de 1901
Après la loi de 1901
Les sociétés de Libre Pensée et le droit d’association
Libre-Pensée et politique
Appartenance politique des libres penseurs
Libres penseurs et action politique
Jean-Paul Martin
La Ligue de l’enseignement, la loi de 1901 et le champ politique républicain
La ligue de l’enseignement au début du xxe siècle
Une histoire déjà longue
Un objet politique complexe et en transition
La ligue et la loi de 1901
Le soutien à la loi : une étape dans la bataille anti-congréganiste
Une philosophie convergente de l’associationnisme
La mise en œuvre de la loi et ses effets juridiques
Emmanuel Naquet
La Ligue des droits de l’homme dans le premier xxe siècle. Une association en politique
La genèse structurelle de l’association
Quand une dynamique démocratique saisit la ldh
La ldh et les pouvoirs
Le rapport au politique
Hervé Baudru
Le Cercle républicain d’enseignement laïque d’Ille-et-Vilaine (1904-1927)
Un outrage à la justice
L’éducation du citoyen
L’union des républicains laïques
Karine Hamel
Les effets de la loi de 1901 dans le champ associatif à Elbeuf
Perception de la loi
Le contexte politique local : une tradition républicaine
Analyse de la presse locale
L’ampleur du mouvement de création de groupements associatifs à Elbeuf et les effets de la loi de 1901
Effets de l’évolution du cadre législatif sur les champs d’action
Les réunions publiques, des manifestations politiques ?
Jean-Paul Thomas
Les droites, les femmes et le mouvement associatif, 1902-1946
Les associations catholiques sociales, les femmes et les droites dans le premier tiers du xxe siècle
La nébuleuse PSF, les femmes et le social
L’échec d’un projet multiple de 1945 : le bilan d’une époque révolue
Corine Bonafoux-Verrax
Des associations catholiques constituées en groupe de pression durant l’entre-deux-guerres
L’opposition au cartel et la multiplication des associations catholiques
Les principales revendications de ces associations
Une influence ambiguë sur les élections
Éric Agrikoliansky
La Ligue des droits de l’homme : un engagement associatif entre morale et politique
Une trajectoire idéale-typique : Daniel Mayer président de la Ligue
« Prendre de la distance » : le militantisme à la ligue dans la décennie 1980
Claire Andrieu
Le club Jean Moulin ou l’invention de nouveaux répertoires d’action politique, 1958-1970
La France citoyenne, nouvelle terre de mission
Le Club, l’État, l’opinion et la rue, 1959-1962
Le Club, les clubs, les partis et l’opinion, 1962-1965
De nouveaux répertoires d’action qui n’ont pas modifié les fondements de la politisation
Martine Barthélemy
Les parents d’élèves, militants ou consommateurs ?
Des modèles de militantisme contrastés mais en déclin
Le consumérisme scolaire comme mode militant et position idéologique
Françoise Tétard
Le CNAJEP : un pluralisme apolitique ?
Une association « de fait » coordonnant 70 associations de droit
Une opacité entretenue dans la confusion des sigles
Un pluralisme qui s’exerce hors, ou à côté, du politique
Mathieu Flonneau
Parisiens, citadins, citoyens et automobilisme : du rôle de quelques associations dans la ville
La longue durée de la défense citoyenne de la « beauté de Paris »
Le tournant des années soixante, l’irruption de l’opinion publique et la première crise urbaine de l’automobile
Un combat exemplaire et fondateur : le tronçon central de la voie express rive gauche
Conclusions parisiennes sur la nouvelle donne entre « administration » et administrés
Sophie Duchesne et Camille Hamidi
Associations, politique et démocratie : les effets de l’engagement associatif sur le rapport au politique
Le cadre associatif ne garantit pas l’apprentissage de la démocratie...
... IL PEUT MÊME, AU CONTRAIRE, FAVORISER « L’ÉVAPORATION » DU POLITIQUE
Diversité des attitudes individuelles : une limite à la thèse de l’évaporation ?
Danielle Tartakowsky
ATTAC ou les échelles-temps du libéralisme
1995 ou l’inversion de tendance
Un infléchissement conjoncturel
Changement d’échelle
Rapport au politique, rapport à la politique
Une nouvelle pratique de la politique
Julien Weisbein
L’européanisation des associations françaises
L’européanisation : une approche processuelle
L’Europe-territoire
L’Europe-matrice de ressources
L’Europe-cause
Disparités de l’européanisation des associations françaises
Un décloisonnement relatif des associations autour de la question communautaire par un travail politique de traduction européenne
Conclusion : associations et espace public européen
Antoine Prost
Conclusion
L’État et les formes d’organisation du social
Les associations vues d’en-bas
Pierre Joxe
Clôture
Les associations mode d’intervention de la puissance publique ?
Le foisonnement associatif est un phénomène très réel, mais mal quantifié
Le financement public est la première source de financement des associations
L’imbrication entre action publique et support associatif recouvre des réalités très différentes
La cour des comptes rencontre souvent les associations lors de ses contrôles
La Cour peut contrôler directement certaines associations
La Cour rencontre le plus souvent les associations de façon indirecte, par l’intermédiaire des administrations qui les subventionnent
Les conséquences des contrôles de la cour : la sanction et la pédagogie
Les sanctions
La pédagogie : les positions exprimées publiquement par la Cour sur le recours aux associations
Annexe. Principaux textes relatifs à la liberté d’association au xxe siècle en France
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI relative au contrat d’association.
TITRE 1er
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI sur les groupes de combat et milices privées.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Décret relatif à la constitution des associations étrangères.
RAPPORT au président de la république française
Titre IV Des associations étrangères.
JOURNAL OFFICIEL DE L’ÉTAT FRANÇAIS
N° 2877. Loi du 11 juillet relative à la dissolution de groupements et associations dont les agissements seront révélés contraires à l’intérêt général du pays.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ordonnance du 30 décembre 1944 portant modification de la loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées.
EXPOSE DES MOTIFS
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 51 -13 du 5 janvier 1951 portant amnistie, instituant un régime de libération anticipée, limitant les effets de la dégradation nationale et réprimant les activités antinationales.
TITRE III Activités antinationales.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Constitution du 4 octobre 1958
JOURNAL OFFICIEL De LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décisions du 16 juillet 1971.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 72-546 du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme.
TITRE III Dispositions diverses.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Loi n° 81 -909 du 9 octobre 1981 modifiant la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association en ce qui concerne les associations dirigées en droit ou en fait par des étrangers.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 86-1020 du 9 septembre 1986 relative à la lutte contre le terrorisme et aux atteintes à la sûreté de l’Etat.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOI n° 88-227 du 11 mars 1988, relative à la transparence financière de la vie politique.
TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AUX PARTIS ET GROUPEMENTS POLITIQUES ET A LEUR FINANCEMENT
Bibliographie
Recueil de textes
Recensions bibliographiques
Ouvrages généraux parus depuis
Bibliogr. p. [719]-720. Notes bibliogr.En ligne : https://books.openedition.org/psorbonne/60489 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8984 Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9572 L-73 AND Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible 8172 A-44 "19-20" LAU Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Histoire Disponible Forêts et sociétés : logiques d'action des propriétaires privés et production de l'espace forestier : l'exemple du Rouergue / BU de Droit et OpenEdition / Pascal Marty
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PermalinkUne histoire environnementale de la nation : regards croisés sur les parcs nationaux du Canada, d'Ethiopie et de France / Guillaume Blanc
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PermalinkPermalinkPermalinkLes mobilités partagées. Régulation politique et capitalisme urbain / BU de Droit et OpenEdition / Maxime Huré
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Permalink"La modernité dure longtemps" : penser les discordances des temps avec Christophe Charle / Bib. Histoire de l'Art et OpenEdition / François Jarrige
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![]()
PermalinkLes OGM en questions : sciences, politique et droit : actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris] / BU de Droit et OpenEdition / Maryse Deguergue ; Cécile Moiroud-Réchard ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique (Paris)
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PermalinkPenser l'art et la culture avec les sciences sociales : en l'honneur de Pierre Bourdieu / Eveline Pinto
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Ce catalogue rend compte de la diversité des disciplines enseignées à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, essentiellement dans les domaines des humanités et des sciences humaines : philosophie, sciences économiques, juridiques et sociales, linguistique et littérature, arts et archéologie, histoire, géographie.